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Convocation - convocationPourAffichage (14)
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Convocation - convocationPourAffichage (14))
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Outre-mer, Éducation,
Généré le 10/10/2023 à 11h09
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
Commune de Seichamps
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, le
lundi 16 octobre 2023 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Communication aux conseillers municipaux : Différents rapports d’activité 2022 de la Métropole du Grand
Nancy
2) Adoption de la norme comptable M57 et du Règlement Budgétaire et Financier – Rapporteur : A. DECLERCQ
3) Aire de jeux – Subvention Région – Rapporteur : A. DECLERCQ
4) Règlement intérieur de la Médiathèque Municipale - Rapporteur : F. MARTIN
5) Convention avec le réseau des Bibliothèques Sonores et la médiathèque départementale – Rapporteur : F.
MARTIN
6) Convention de sponsoring pour les Boucles Seichanaises – Rapporteur : A. DECLERCQ
7) Ouverture des commerces le dimanche – année 2024 – Rapporteur : S. GUILLIN
8) Adaptation du tableau des effectifs – Rapporteur : H. CHANUT
Secrétaire de séance : Madame Evelyne PARET ou Monsieur Roland FORTINI
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