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Convocation - convocationPourAffichage (13)
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Convocation - convocationPourAffichage (13))
Thèmes du document : Consommateurs, Industrie, Institutions publiques,
Généré le 19/09/2023 à 16h18
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
Commune de Seichamps
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, le
lundi 25 septembre 2023 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
1) SOLOREM : Rapport de gestion du Conseil d’Administration et rapport sur le gouvernement d’entreprise –
Rapporteur : Henri CHANUT
2) Budget principal 2022 – DM 2/2023 – Rapporteur : Alain DECLERCQ
3) Demande de subvention au titre de l’Appui aux territoires 54 - Département – Rapporteur : Alain DECLERCQ
4) Convention de mutualisation des systèmes d’informations – Rapporteur : Juan-Ramon GARCIA
5) Renouvellement de la convention avec l’UNICEF « Seichamps, Ville Amie des Enfants » – Rapporteur :
Armelle VERON
6) Convention d’objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs – Rapporteur : Macha
VIVIER
7) Avenant n°1 au règlement de la restauration scolaire – Rapporteur : Pascale TREIBER
8) Don à la Fondation de France – Rapporteur : Yveline LANUEL-LE MARECHAL
Question(s) diverse(s) :
• Secrétaire de séance : Madame Catherine KRIER ou Monsieur Patrick DUBAS
[[[signature1]]]
[--FIN_CONVOCATION--]
1695133124