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Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Convocation - convocationPourAffichage 26062023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
Généré le 20/06/2023 à 11h43
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
Commune de Seichamps
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, le
lundi 26 juin 2023 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Approbation du compte de gestion 2022 - Rapporteur : A. DECLERCQ
2) Adoption du compte administratif 2022 - Rapporteur : A. DECLERCQ
3) Affectation du résultat de l’exercice 2022 - Rapporteur : A. DECLERCQ
4) DM 1 du BP 2023 - Rapporteur : A. DECLERCQ
5) Versement de subventions aux associations - Rapporteur : M. VIVIER
6) Marché Encadrement et animation des temps périscolaires et extra-scolaires : attribution du marché, suite à
appel d’offres - Rapporteur : P. TREIBER
7) Projet Educatif Territorial 2023-2026 – Rapporteur : A. VERON
8) Avenant à la convention avec l’AFRS pour l’utilisation des locaux communaux – Rapporteur : A. VERON
9) Tarifs du service de restauration scolaire – Rapporteur : P. TREIBER
10) Tarifs du service d’accueil périscolaire – Rapporteur : P. TREIBER
11) Tarifs de l’Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) de l’Accueil Jeunes – Rapporteur : A. VERON
12) Affectation des recettes de la Teenage Party 2023 - Rapporteur : A. VERON
13) Tarifs d’utilisation du Centre Socioculturel - Rapporteur : A. DECLERCQ
14) Service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme : évolution de la convention entre la
Métropole et les communes par avenants – Rapporteur : S. GUILLIN
15) Avis de demande d’autorisation d’aliénation de CDC Habitat d’un logement 7 rue d’Allos –
Rapporteur : S. GUILLIN
16) Adhésion au groupement de commandes de fourniture, installation et maintenance des dispositifs de
vidéocaptation sur la voie publique – Rapporteur : C. COLNOT
17) SPL X-DEMAT : nouvelle répartition du capital social - Rapporteur : H. CHANUT
18) Convention avec les personnes morales de droit public – Plan Climat Energie Territorial – Valorisation des CEE
– Rapporteur : J.-R. GARCIA
19) Création d’un emploi non-permanent de conseiller numérique sur un contrat de projet – Rapporteur : Y.
LANUEL-LE MARECHAL
20) Création d’un poste d’apprenti - Rapporteur : H. CHANUT
21) Adaptation du tableau des effectifs - Rapporteur : H. CHANUT
Secrétaire de séance : Rachel OGER ou Clément ROYER [[[signature1]]]
[--FIN_CONVOCATION--]
1687254181