Compte-Rendu - cr du cm du 23 09 2019 Monceaux

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Compte-Rendu - cr du cm du 23 09 2019 Monceaux Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune de Monceaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 23 09 2019 Monceaux)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Industrie, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du Lundi 23 Septembre 2019

Présents :

M.COULLARÉ, Maire

MM CORLAY, CWIKLINSKI, PENINGUE, Mme DIAS, adjoints

Mme LOPATA, conseillère déléguée

MM LEFEBVRE, MACHU, QUILLAC, FACCENDA, conseillers

Absent excusé et représenté : Mme DUMOULIN

Absent excusé : Mme LEGROS

Secrétaire de séance : M QUILLAC

1°/ Approbation du PV du conseil du 17 juin 2019

Le procès-verbal ayant été distribué trop tard, il sera approuvé ultérieurement.

2°/ Avenant n°1 VERDAD pour travaux

Pour les travaux de la rue Drouart, Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’il a été décidé en réunion de chantier en août de réaliser un enrobé complet. Cette décision entraîne une modification du montant du marché pour tenir compte des prestations rajoutées.

- Montant de l’avenant : 10 858,00 € HT

- Montant initial du marché : 137 350,00 € HT soit 164 820,00 € TTC

- Nouveau montant du marché : 148 208,00 € HT soit 177 849.60 € TTC

Monsieur le Maire indique au conseil municipal que de ce fait il n’y aura plus de renforcement de la chaussée ni de tapis d’enrobé à prévoir en 2020. L’emprunt réalisé pour ces travaux servira à améliorer la rue René Lejeune et/ou la rue Madame.

Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire, le conseil adopte l’avenant proposé.

3°/ Avenant Eiffage Eclairage Public

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’un audit SEZEO a été réalisé afin de faire le point sur le réseau d’éclairage public.

Dans un premier temps il faut prolonger le contrat de maintenance actuel avec Eiffage Energie, le temps de mettre au clair les travaux à réaliser.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de prolonger le contrat de maintenance d’un an comme suit :

- Montant annuel forfaitaire : 2 485,12 € HT soit 2 982,14 € TTC

Le conseil valide l’avenant de prolongation d’un an avec le nouveau montant.

Concernant les travaux, un devis est proposé par Eiffage Energie pour un montant de 9 893,00 € HT soit 11 871,60 € TTC. Ce devis est à étudier.4°/ Oise Habitat (régularisation de vente)

La Commune de MONCEAUX doit céder une parcelle à OISE HABITAT, pour permettre à ce dernier de justifier d’un droit de propriété sur l’ensemble des terrains composant l’assiette foncière du lotissement. Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

Accepte que la Commune de MONCEAUX vende à OISE HABITAT – Office Public de l’Habitat des Communes de l’Oise – 4, rue du Général Leclerc 60100 CREIL, moyennant un euro symbolique, la parcelle cadastrée section B numéro 2074 (37 m²) :

Créée suivant Document d’Arpentage numéro 229 B vérifié et numéroté le 26 juillet 2013 par le Service du Cadastre de CLERMONT, à partir d’une propriété communale non cadastrée,

Formant une portion d’un chemin aujourd’hui désaffecté dépendant du domaine privé,

Incluse dans le périmètre de l’opération d’aménagement et de construction portant sur les terrains situés au lieudit « La Mare à Blé » dont les acquisitions ont été reconnues d’utilité publique.

5°/ Informatique école (contrat de maintenance et annexe du matériel)

M Corlay fait part au conseil du projet d’achat de matériels pour le renouvellement de l’informatique à l’école à savoir : 10PC élèves + 2 PC enseignants. Devis proposés par l’ADICO :

- 8 726,36 € HT soit 10 472,69 € TTC pour 10PC élèves + 1 PC enseignant + meuble + installation et formation + contrat de maintenance,

- 935,24 € HT soit 1 122,38 € TTC pour 1 PC enseignant + installation, dédié au TBI de la classe des CM.

Le conseil valide ce projet.

6°/ Prolongation du PLU

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal que le PLU approuvé le 19 Janvier 2010 doit faire l’objet d’une décision de maintien.

Un bilan du PLU sera établi.

Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide de maintenir le PLU approuvé en 2010 conformément à l’article L 153-27 du code de l’urbanisme.

7°/ Rapport d’assainissement SUEZ 2018

Monsieur le Maire donne lecture des chiffres clefs du rapport de SUEZ.

8° Affaires financières

Afin de financer les importants travaux d’aménagement réalisés en 2019 et prévus en 2020, il avait été décidé de faire un crédit relais de 150 000 € sur 2 ans auprès de la Caisse d’Epargne. La restructuration de la rue Louis Drouart (renforcement de la chaussée et tapis d’enrobé) prévue en 2020 pour un montant de 133 000 € HT soit 157 200 € TTC ne sera plus à réaliser comme évoquéplus haut suite à une décision de chantier en août.

Le programme de travaux pour 2020 pourrait être le suivant :

- L’extension et la restructuration de la vidéo protection,

- L’aménagement de l’entrée de zone de la Mare Blé,

- Le commencement de la sécurisation de la rue René Lejeune et/ou de la rue Madame.

Le conseil valide le principe de préparer des devis sur ces trois projets.

9° Questions diverses

9°1/ Inauguration

Monsieur le Maire annonce que Oise Habitat souhaite inaugurer le lotissement la Mare Blé par la pose d’une plaque : ce sera le vendredi 8 novembre 2019 à 11h00 sur site suivi d’un vin d’honneur en mairie.

Tout le conseil est convié à cette inauguration.

9°2/ Stationnement

Monsieur Quillac demande si l’essai des places de stationnement rue d’En-Bas et rue Desmarest peut être étendu à d’autres rues.

Monsieur le Maire n’exclue pas cette idée. Il propose d’abord que la limitation de vitesse dans le village passe à 30km/h.

La mise en application sera examinée dans le détail et une communication sera faite à ce sujet. Cette décision du passage à 30km/h est validée à l’unanimité dans son principe.

9°3/ Echanges Bibliothèque/Médiathèque/MDO/Manékine

Mme Dias informe que Mme Lopata va suivre une formation Facebook afin de créer un compte pour la bibliothèque. Des réunions d’informations et de mise en place pour les échanges inter bibliothèques se font régulièrement.

Plus rien n’étant inscrit à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 20.

Le Secrétaire de séance Le Maire

A QUILLAC A. COULLARÉ