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Compte-Rendu - cr du cm du 05 09 2017 Monceaux
Document publié le Mardi 5 septembre 2017 par la commune de Monceaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 05 09 2017 Monceaux)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 5 septembre 2017
Présents :
M.COULLARÉ, Maire
MM CORLAY, THOMANN, adjoints
Mmes LOPATA, DUMOULIN, DIAS, LEGROS conseillères
MM QUILLAC, PENINGUE conseillers
Absents représentés: M. FACCENDA a donné pouvoir à M. COULLARÉ
M. CWIKLINSKI a donné pouvoir à M THOMANN
M. MACHU a donné pouvoir à Mme DIAS
Mme MARTIN a donné pouvoir à Mme LOPATA
M. LEFEBVRE a donné pouvoir à M. CORLAY
Mme BALCAEN a donné pouvoir à Mme LEGROS
Secrétaire de séance : Mme DIAS
1°/ Approbation des procès-verbaux des séances du 15 et 30 juin 2017
Les PV sont adoptés à l’unanimité.
2°/ Convention de groupement de commandes avec Oise Habitat pour définir les conditions de fonctionnement d’une co-maîtrise d’ouvrage à l’issue d’une opération de lotissement rue Louis Drouart
La convention entre Oise Habitat et Monceaux nous est présentée en séance. Pour répondre à la question de B. Corlay, à ce stade, nous n’avons pas de budget précis concernant les coûts qui seront supportés par la commune concernant ces travaux.
La convention définit les conditions de fonctionnement d’une co-maîtrise d’ouvrage organisée entre Oise Habitat et la commune de Monceaux pour l’opération de lotissement rue Louis Drouart, la réalisation de 18 lots à bâtir libres de toute construction et 3 lots destinés à recevoir 15 logements individuels locatifs.
Une délibération sera rédigée dans ce sens, mais la convention sera signée après connaissance de la part prévisionnelle financière du projet supportée par la commune.
3°/ Extension des compétences de la CCPOH : transfert de la compétence GEMAPI
La compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) sera transférée à la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d’Halatte le 01/01/2018 comme prévu par la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République). La délibération est présentée et prise en séance. 4 ° / Subventions aux associations (Tennis/Chasse)
Pour l’activité Tennis (TCBM), nous accordons une subvention annuelle de 350€, adoptée à l’unanimité. Cette subvention n’avait pas pu être votée en juin dernier, car le dossier de l’association n’était pas parvenu dans les délais pour permettre son traitement. Une demande d’aide supplémentaire, pour cofinancer avec la commune de Brenouille, une heure supplémentaire de location de salle pour développer le tennis féminin est parvenue à Monsieur Le Maire dans le courant de l’été. Cette demande est refusée au motif que le budget de la commune est très serré et ne permet pas de dépense supplémentaire.
Pour l’activité Chasse, aucune subvention n’est votée par le Conseil Municipal, en attente d’une éventuelle rencontre avec le Président de l’Association.
5° Logiciel cantine/ études surveillées
Un nouveau logiciel est en cours d’acquisition. Il permettra de gérer la planification des inscriptions et ouvrira l’accès au paiement en ligne, attendu par les familles. Ce logiciel permettra également de suivre la planification, facturation et paiement de l’étude surveillée qui est mise en place lors de la rentrée scolaire 2017/2018. La mairie est régisseur pour récolter ces recettes pour reversement ensuite aux enseignants.
En phase de test dans une autre commune, ce logiciel ne sera fonctionnel que dans plusieurs semaines. En attendant une solution d’organisation provisoire sera mise en place pour gérer le suivi de l’étude surveillée.
Sous la supervision de l’ADICO, cette acquisition est estimée à 1 717€.
6° Point sur les travaux
Les travaux rue de La Procession commenceront le 13/09/2017. Un courrier d’information aux riverains sera distribué prochainement.
Une partie des travaux (canalisation des eaux pluviales) rue Carrosse a été réalisée au début de l’été.
Le chemisage et l’enrobé seront réalisés dans une seconde phase de travaux. La commission d’appel d’offres se réunira le 8 septembre pour les ESF de la rue Carrosse.
7° Point sur la rentrée
108 élèves sont présents à la rentrée des classes 2017/2018. Un nouvel instituteur est accueilli pour seconder une journée par semaine la Directrice de l’école.
Un nouvel inspecteur de l’académie a été nommé ainsi qu’une nouvelle équipe à la circonscription de Pont Sainte Maxence.
Un nouvel agent a été affecté à Monceaux pour le périscolaire du matin et du soir.
8° Questions diverses
- Ordures ménagères : une réunion publique se tiendra à Monceaux le mercredi 27 septembre de 18h30 à 20h30. - L’ex secrétaire d’accueil Mme Carole Miannay a demandé sa mutation au 1er octobre 2017 à la Mairie de Taupon dans le Morbihan ; elle était depuis plusieurs années en disponibilité. - Madame Bisiaux n’assumera plus, pour des questions de santé, la gestion de l’église de Monceaux, dont elle s’occupait depuis des années.
- Un nouveau bornage sera réalisé pour la création d’un trottoir du bas de la rue Gondot jusqu’à hauteur de l’école ; une emprise de 53 m2 en longueur est prévue. Le terrain appartient aux propriétaires COLES.
Plus rien n’étant inscrit à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 05
La Secrétaire de séance Le Maire
T. DIAS A. COULLARÉ