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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2020 06 01
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2020 06 01)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1° juin
2020
L'an
deux
mil
vingt,
le
1°
juin
à
dix-huit
heures,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la présidence
de
Roger
BLANC-COQUAND,
Maire.
Présents
: Brigitte
VIOLA,
Sophie
MONNOIS,
Noémie
KURA,
Hassan
BEN
MANSOUR,
Richard
DOMPNIER,
Jean-Michel
MESCAM,
Serge
MICHEL,
Benoit
TRUCHET,
Christophe
VALLOIRE.
Excusé: Absent
: Frédéric
PARAZ
Date
de
Convocation
: 28/05/2020
Nombre
de
conseillers
:
En
Exercice
: 11
Présents
: 10
Date
d’affichage
: 28/05/2020
Votants
:10
Nomination
des
Délégués
Syndicats
Intercommunaux
Syndicat
Intercommunal
Assainissement
(SIA)
:
Ont
été
élus
à
l'unanimité
:
SIVAV Ont
été
élus
à
l'unanimité :
SIVU Ont
été
élus
à
l'unanimité
:
Titulaires Sophie
MONNOIS
Richard
DOMPNIER
Titulaire Serge
MICHEL
Titulaires
Roger
BLANC-COQUAND
Jean-Michel
MESCAM
Brigitte
VIOLA
Suppléants Christophe
VALLOIRE
Benoit
TRUCHET
Suppléant Roger
BLANC-COQUAND
Suppléants Sophie
MONNOIS
Serge
MICHEL Nomination
des
membres
pour
les
commissions
communales
Ont
été
élus
à
l'unanimité
:
FINANCES,
le
Maire
et
e
Jean-Michel
MESCAM
e
Richard
DOMPNIER
e
Christophe
VALLOIRE
e
Benoit
TRUCHET
»
TRAVAUX,
Le
Maire
et
:
Sophie
MONNOIS
Christophe
VALLOIRE
Noémie
KURA
Jean-Michel
MESCAM
b
APPELS
D’'OFFRES,
Le
Maire
et
:
Titulaires
:
Suppléants
:
e
Jean-Michel
MESCAM
Sophie
MONNOIS
e
Richard
DOMPNIER
Noémie
KURA
e
Christophe
VALLOIRE
Benoit
TRUCHET
COMMUNICATION
- LOISIRS
EVENEMENTIEL
— TOURISME
— COHESION,
le Maire
et
:
+
_
Hassan
BEN
MANSOUR
Christophe
VALLOIRE
Serge
MICHEL
Noémie
KURA
Brigitte
VIOLA
»
VIE
LOCALE
JEUNESSE
et
AINES
—
AGRICULTURE
et
ENVIRONNEMENT,
le
Maire
et
:
e
Brigitte
VIOLA
e
Benoit
TRÜCHET
e
Hassan
BEN
MANSOUR
ee
Noémie
KURA
Nomination
du
Conseiller
à
la
commission
de
la
Défense
Nationale
A
été
élu
à
l'unanimité :
e
Benoit
TRUCHET Désignation
d’un
adjoint
au
Maire
chargé
de
représenter
la
Commune
dans
les
actes
administratifs
Monsieur
le
Maire
expose
que
les
acquisitions
immobilières
poursuivies
par
la
Commune
peuvent
être
réalisées
en
la forme
administrative.
Le
Maire
a
ainsi
qualité
pour
recevoir
et
authentifier
lesdits
actes,
en
application
de
l'article
L.
1311-13
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales.
La
Commune
étant
cependant
partie
à
l’acte
en
qualité
d'acquéreur
où
de
vendeur,
celle-ci
doit
être
représentée
par
un
adjoint.
Le
Conseil
Municipal
est
ainsi
invité
à
désigner
un
adjoint
au
Maire
chargé
de
représenter
la
Commune
dans
les
actes
administratifs.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité :
DESIGNE
Mme
Sophie
MONNOIS
adjointe,
pour
représenter
la
Commune
dans
les
actes
passés
en
la forme
administrative.
En
cas
d'empêchement,
elle
sera
suppléée
par
Mr
Christophe
VALLOIRE
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Le
Conseil
municipal
décide
de
discuter
et attribuer
ces
délégations
lors
du
prochain
Conseil
Municipal
Vote
des
taux
d’Impositions
2020
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
pour
2020 : b Taxe
Foncière
: 12.76
%
B
Taxe
Foncière
Non
Bâti
: 171.20
%
»
Le
produit
correspondant
s'élève
à
52
952
€ Indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
-
FIXE
à
17
%
de
l'indice
1027
depuis
le
1/01/2019
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
(art
2123-20
du
CGCT)
l'indemnité
du
Maire
Monsieur
Roger
BLANC-COQUAND
: soit
571
€
net
mensuel,
et
à 40
%
de
l'indemnité
du
Maire
celle
des
Adjoints
: soit
228
€
net
mensuel
à
Messieurs
Christophe
VALLOIRE
et
Serge
MICHEL
et Madame
Sophie
MONNOIS.
-__
DECIDE
de
verser
ces
indemnités,
identiques
à
celles
des
mandats
précédents
à
compter
du
23
mai
2020,
date
de
l'élection
du
Maire
et des
Adjoints.
QUESTIONS
DIVERSES
1-Travaux
enfouissement
réseaux
Bottières
: La
fin
de
la
tranche
en
cours
cette
année
est
prévue
pour
la
3ème
semaine
de
juin,
y compris
l'enrobage
des
tranchées
ouvertes.
Quelques
modifications
ont
été
effectuées
dans
l'ordre
d'intervention,
afin
de
finaliser
une
partie
des
branchements
et pouvoir
déposer
une
partie
des
poteaux
2-Lotissement
Le
St
Pé
:
la
Commune
a
accepté
de
récupérer
la
voirie
desservant
ce
lotissement,
sous
conditions
:
Le
passage
de
caméras
dans
les
réseaux
: effectué
>
Dossier
de
récolement
: doit
être
transmis
à
la
municipalité
>
Mise
en
conformité
des
luminaires
effectuée
Une
fois
cette
voie
intégrée
à
la
voirie
communale,
nous
devrons
lui
trouver
un
nom,
installer
un
STOP
et
procéder
à
l'élagage
des
abords
pour
améliorer
la visibilité.
3-Lac
du
Lou : les
interventions
vont
redémarrer
durant
la semaine
du
8 juin,
afin
de
remettre
le site
en
état
pour
pouvoir
à
nouveau
en
profiter
cet
été.
4-Pylone
Telecom
aux
Bottières :
il sera
finalement
installé
sur
un
terrain
appartenant
à
la
SOREMET.
Nous
n'avons
pas
encore
la date
de
mise
en
place.
5-Fauchage
des
talus
dans
la
Commune : il
sera
effectué
durant
la semaine
du
8 juin,
par
l'entreprise
BARBIER
: actuelle
détentrice
du
contrat
d'entretien.
6-
Frédéric
PARAZ
a transmis
sa
lettre
de
démission
pour
des
raisons
personnelles
au
Conseil
Municipal .
Ainsi
fait et délibéré
en
séance
à
Saint-Pancrace,
les jours,
mois
et an
susdits.
A Saint-Pancrace,
le
158 juin
2020
L
ife,
Roger
BLANC-COQUAND