Conseil Municipal - cm du 26 11 2013

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Conseil Municipal - cm du 26 11 2013 Document publié le Mardi 26 novembre 2013 par la commune de Frazé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 26 11 2013)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Investissement et développement économique, 1

COMMUNE DE FRAZÉ

PROCÈS VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2013

Le mardi 26 novembre 2013 à 18h, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Brigitte PISTRE, le Maire.

La séance était publique.

Etaient présents : Brigitte PISTRE, Bernard BERTRY, Philippe LEBEL, Jean-Yves POPULU, Alain GAUTHIER. Étaient absents : Isabelle LAVIE (donnant pouvoir à Brigitte PISTRE), Jean LACOQUELLE (donnant pouvoir à Jean-Yves POPULU), Fabien MASSON.

Jean-Yves POPULU est nommé secrétaire de séance.

Report de la réunion de Conseil municipal prévu le vendredi 22 novembre 2013 dont le quorum n’était pas réuni. Date de la convocation : 22/11/2013

Date de publication : 24/11/2013

Ordre du jour

1. Approbation du procès verbal du 12/07/2013 à l’unanimité,

2. CCAS : valeur des bons d’achat de Noël,

Afin de compléter le colis de noël des anciens de 65 ans et plus habitant Frazé, le Conseil municipal confirme à l’unanimité la décision du CCAS, d’offrir deux bons d’achat d’une valeur de 8 € valable jusqu’au 31/01/2014 inclus à faire valoir soit à la Charcuterie Spécialités du Champ de Mars de Frazé, soit au restaurant ou à l’épicerie de la Gourmandine de Frazé. Cette dépense sera imputée au compte 60623 : alimentation.

3. Budget communal : décision modificative n°2,

Mme le Maire présente la demande émanant du receveur municipal pour régularisation d’inventaire et la nécessité de réaliser certains ajustements comptables.

Après délibération, le Conseil municipal à l’unanimité, décide de réaliser la décision modificative suivante : N° Imputation Sens opération Libellé Montant en € 1 022 D Dépenses imprévues - 5 350 2 21318 D Autres bâtiments publics + 4 130 3 2138 D Autres bâtiments - 4130 4 Chap 041(21534) D 2008012 Réseaux électrification +49 025 5 Chap 041(21534) D 2010002 Réseaux électrification +88 285 6 Chap 041 (21538) R 2008012 Autres réseaux +49 025 7 Chap 041 (21538) R 2010002 Autres réseaux +88 285 8 6419 R Remboursement sur rémunération du personnel

+ 5 000

9 6042 D Achats de prestations de service +1 300 10 6132 D Locations immobilières +1 500 11 6232 D Fêtes et cérémonies +2 600 12 6257 D Réceptions -2 600 13 6413 D Personnel non titulaire +5 000 14 6455 D Cotisations pour assurance du personnel +2 550 15 6554 D Contributions aux organismes de regroupement

+354

16 658 D Autres charges de gestion courante -354 17 Chap 042 (7811) R + 6666 18 Chap 040 (2804172) D + 6666 19 Chap 042(6811) D + 6666 20 Chap 040(2804171) R + 6666

4. Budget annexe « commerce et hébergement » : décision modificative,

Mme le Maire présente les décomptes de remboursement au titre de l’assurance dommage-ouvrage souscrites auprès de Groupama ainsi que le montant des travaux à réaliser pour combler les désordres à la Gourmandine. Pour ce faire, il est nécessaire d’ouvrir les crédits afin de payer les entreprises.

Après délibération, le Conseil municipal à l’unanimité, décide de réaliser la décision modificative suivante : N° Imputation Sens Libellé Montant en € 1 61522 D Entretien et réparation de Bâtiment + 15 000 2 758 R Produits divers de gestion courante + 15 000

5. Service public d’assainissement –rapport technique et financier 2012/2013, Mme le Maire présente le rapport technique et financier pour la période du 01/05/12 au 30/04/13 concernant le service public d’assainissement. Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve ce rapport, consultable en Mairie ou en Préfecture.2

6. Remboursement de frais par le budget annexe d’assainissement, Mme le Maire fait état du montant TTC de frais d’électricité payé par la commune en juillet à novembre 2013 pour le fonctionnement de la station d’épuration s’élevant à 213.36€.

Mme le Maire informe le montant de la masse salariale consacrée à l’entretien et à l’administration du service public d’assainissement s’élevant à 1213.13€ pour l’année 2013.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, demande donc le remboursement de ses frais au budget de l’assainissement de Frazé. Un titre de recette sera émis au compte 70872: Remboursements de frais par les budgets annexes pour la commune de Frazé, à l’encontre du budget de l’assainissement.

7. Travaux 2014 : demande de subventions,

Travaux chemins :

Suite au devis établi par l’agence départementale, le Conseil municipal retient les travaux de voirie à la Mare des joncs pour un montant estimé HT de 16 300€, demande à bénéficier des services d’appels d’offres groupées de la CDC du Perche Thironnais et sollicite une subvention au titre du FDAIC auprès du Conseil général.

SDE 28 : éclairage public

Mme le Maire fait lecture au Conseil municipal d’un courrier émanant du SDE 28 informant que les lampes à mercure ne seront plus commercialisées d’ici 2017 et qu’il faut procéder à leur remplacement. C’est pourquoi, le SDE 28 propose une convention permettant à la commune de procéder au remplacement de ces lampes sur plusieurs exercices en choisissant elle-même l’entreprise et pouvant bénéficier d’une subvention de 30% du montant HT des travaux par le SDE28. Après délibération, le Conseil municipal autorise à l’unanimité, Mme le Maire à signer la convention.

Travaux de l’Église :

Mme le Maire informe le Conseil municipal du planning d’avancement des études, demande de subventions, autorisations de travaux, appel d’offres, notifications des marchés aux entreprises pour un commencement des travaux prévus début 2015.

8. ATD voirie : La délibération prise le 30/11/2012 pour l’année 2013, se reconduit tacitement.

9. PLU : mise à jour suite à modifications des servitudes et des contraintes,

Mme le Maire présente la nouvelle cartographie où sont répertoriées les servitudes et les contraintes nouvelles, à savoir : - l’approbation du périmètre de protection rapproché du captage en eau du Boulay, - la modification du périmètre zone de bruit de l’autoroute.

Un arrêté du Maire sera pris pour intégrer ces éléments dans le Plan local d’urbanisme de Frazé.

10. Arrêtés pris par le Maire dans le cadre de sa délégation,

Vu le CGCT et notamment l’article L 1618-1, L 2122-22 et r 1618.1,

Vu la délégation du Conseil municipal accordée au maire par délibération en date du 04/02/2011, Signalétique des hameaux :

Suite à la demande de plusieurs devis, par arrêté du 18/07/2013, Madame le Maire a retenu le devis de confection de102 panneaux de hameaux, 2 panneaux de police, 3 plaques de maison et 1 plaque de rue avec mâts et fixations auprès du Parc départemental du Conseil Général de Mainvilliers pour un montant HT de 8 163.82€ soit 9 763.93.17€ TTC, inscrit cette dépense au compte 2152 : installation de voirie.

Réfection de la couverture du lavoir communal :

Suite à l’appel d’offres sur www.am28.org et affichage à l’extérieur de la Mairie du 31/05/2013 au 21/06/2013 jusqu’à 12h, 3 offres ont été déposées,

La CAO du 02 juillet 2013 a classé les offres suivant les critères de sélection indiqués dans l’appel d’offres, à savoir : Rappel des critères d’attribution selon la pondération suivante :

Note 1 = note attribuée pour la valeur technique (noté sur 3)*coef. 0.5 Note 2 = note attribuée pour la valeur du prix (noté sur 3) * coef. 0.4

Note 3 = note attribuée pour les délais (noté sur 3) * coef. 0.1

N° de l’offre Note 1 Note 2 Note 3 Note finale classement 111 1 2*0.5=1 1*0.4=0.4 2*0.1=0.4 1.8 3 2 2*0.5=1 3*0.4=1.2 3*0.1=0.3 2.5 1

3 3*0.5=1.5 2*0.4=0.8 1*0.1=0.1 2.4 2

Par arrêté du 13/08/2013, Mme le Maire,

- a retenu l’offre n° 2 de l’entreprise Aveline de Chassant pour un montant HT de 7 717.00€ soit 9 229.53€ TTC. - a inscrit cette dépense au compte 21318 : autres bâtiments publics.3

Réalisation d’un réseau collectif d’eau pluviale rue des Châtelliers

Vu l’appel d’offres sur www.am28.org et affichage à l’extérieur de la Mairie du 31/05/2013 au 27/06/2013 jusqu’à 12h, 3 offres ont été déposées,

Suite à la CAO du 02 juillet 2013 ayant classé les offres suivant les critères de sélection indiqués dans l’appel d’offres, à savoir :

Rappel des critères d’attribution selon la pondération suivante :

Note 1 = note attribuée pour la valeur technique (noté sur 3)*coef. 0.6 Note 2 = note attribuée pour la valeur du prix (noté sur 3) * coef. 0.4

N° de l’offre Note 1 Note 2 Note finale classement 1 3*0.6=1.8 1*0.4=0.4 2.2 3 2 3*0.6=1.8 3*0.4=1.2 3 1 3 3*0.6=1.8 2*0.4=0.8 2.6 2

Par arrêté du 13/08/2013, Mme le Maire,

- a retenu l’offre n° 2 de l’entreprise Villedieu de Dangeau pour un montant HT de 29 230.00€ soit 34.959.08€ TTC. - a inscrit cette dépense au compte 21538 : autres réseaux

- amortit cette dépense sur 30 ans.

Prolongation du réseau d’assainissement collectif –résidence du Châtellier Vu l’appel d’offres sur www.am28.org et affichage à l’extérieur de la Mairie du 31/05/2013 au 27/06/2013 jusqu’à 12h, 5 offres ont été déposées,

Suite à la CAO du 02 juillet 2013 ayant classé les offres suivant les critères de sélection indiqués dans l’appel d’offres, à savoir :

Rappel des critères d’attribution selon la pondération suivante :

Note 1 = note attribuée pour la valeur technique (noté sur 5)*coef. 0.5 Note 2 = note attribuée pour la valeur du prix (noté sur 5) * coef. 0.4

Note 3 = note attribuée pour les délais (noté sur 5) * coef. 0.1

N° de l’offre Note 1 Note 2 Note 3 Note finale

classement

1 5*0.5=2.5 3*0.4=1.2 3*0.1=0.3 4.00 3 2 5*0.5=2.5 2*0.4=0.8 0*0.1=0(NC) 3.3 4 3 5*0.5=2.5 2.8*0.4=1.12 5*0.1=0.5 4.12 2 4 0*0.5=0(rien

fourni)

0.8*0.4=0.32 0*0.1=0 (NC) 0.32 5

5 4*0.5=2 5*0.4=2 5*0.1=0.5 4.5 1

Par arrêté du 13/08/2013, Mme le Maire,

- a retenu l’offre n°5 de l’entreprise Fillette de Champrond-en-Gâtine pour un montant HT de 5 934.20€ soit 7 097.30€ TTC. - a inscrit cette dépense au compte 2156 : Matériel spécifique d’exploitation du budget annexe « service public d’assainissement »,

- amortit cette dépense sur 30 ans.

Sécurisation du bourg : avenant n°1 et 2.

Vu l’arrêté du maire en date du 12/10/2012 retenant l’offre de Eiffage pour la sécurisation du bourg pour un montant HT de Mme le Maire retenant l’offre d’ EIFFAGE de Lucé pour un coût HT de 24 066.40€ soit 28 783.41€ TTC Vu la nécessité de remplacer l’aménagement d’un plateau surélevé par un rétrécissement de chaussée au niveau des résidences du côté Brou avec apposition de panneaux, bordurage et mise en place d’une bouche d’engouffrement, En raison de sécurité, vu le besoin de renforcer le déport au croisement de la place St pierre afin d’éviter que les véhicules ne versent dans la rivière en tournant vers Luigny,

Par arrêtés du 13/09/2013 et du 25/10/2013, Mme le Maire, a retenu les avenants proposés par l’entreprise Eiffage portant ainsi le marché à 26 851.70€ HT soit 32 114.63€ TTC.

Citroën bipper : rajout d’un crochet d’attelage

Suite à l’achat d’un véhiculaire utilitaire le 25/02/2013, il serait opportun de l’équiper d’un crochet d’attelage pour une meilleure utilisation.Par arrêté du 10/10/2013, Mme le Maire a retenu le devis du garage Royer de Brou pour un coût HT de 650.29€ soit 777.75€ TTC, a décidé d’imputer cette dépense au compte 2182 : matériel de transport et amortit cette dépense sur 5 ans.4

Groupama- contrat d’assurances générales 2014-2016

Vu l’appel d’offres sur www.am28.org et affichage à l’extérieur de la Mairie du 28/05/2013 au 02/07/2013 jusqu’à 12h, pour les marchés d’assurance suivants :

Lot 1 : dommages aux biens, responsabilité générale, assurance de protection juridique Lot 2 : assurance des véhicules

Lot 3 : assurance du personnel communal

Suivant le cahier des charges : 2 agents affiliés à la CNRACL pour une masse salariale de 22 460€/an avec possibilité d’option (option n°1 : charges patronales incluses à hauteur de 20%, option n°2 : charges patronales incluses à hauteur de 40%).

Les propositions sont faites pour une durée maximale de 3 ans, à compter du 01/01/2014. Les variantes sont acceptées.

2 offres ont été déposées et admises.

Suite à la CAO du 08 août 2013 ayant classé les offres suivant les critères de sélection indiqués dans l’appel d’offres, à savoir :

4 0 % Le prix des prestations 6 0 % Valeur technique de l’offre Note 1 = note attribuée pour la valeur du prix (noté sur 10) * coef. 0.4

Note 2 = note attribuée pour la valeur technique (noté sur 10)*coef. 0.6

La CAO a décidé de retenir les prestations pour les lots 1 et 2 sans franchise, et pour le lot n°3, avec une franchise de durée réduite et charges patronales comprises à hauteur de 40%.

Groupama n°1 SMACL N°2

Note 1 Note 2 Note 1 Note 2

Lot 1 10*0.4=4 9*0.6

=5.4

8*0.4

=3.2

10*0.6

=6

9.4 9.2

Lot 2 9*0.4

=3.6

10*0.6

=6

10*0.4

=4

9*0.6

=5.4

9.6 9.4

Lot 3 10*0.4

=4

10*0.6

=6

8*0.4

=3.2

9*0.6

=5.4

10 8.6

Total 29 27.2

classement 1 2

L’offre n°1 est la mieux disante pour l’ensemble des lots. La CAO propose de retenir l’offre n°1. Par arrêté du 10/10/2013, le Maire a retenu l’offre de GROUPAMA Centre Manche pour un montant 7 987€ annuel concernant les 3 lots avec la variante.

Marché de maîtrise d’œuvre en vue de la restauration de l’Église de Frazé classée au titre des MH Suite à la parution de l’annonce sur le site internet le l’AM28 en date du 02/09/2013,5 offres ont été réceptionnées. Suite à la CAO du 04/10/2013, 3 candidats ont été retenus pour une audition avec négociation, à savoir : -Cabinet de PONTHAUD(92) dit Offre n°1

-AEDIFICIO(91) dit Offre n°2

-ARCHITECTURE ET PATRIMOINE(28) dit Offre n°3.

Ces auditions ont eu lieu le 18/10 et 21/10/2013 en mairie. Les 3 candidats se sont présentés et ont pu expliquer leur mémoire technique, présenter leur cabinet, leurs références, leur méthode de travail et les moyens tant techniques qu’administratifs. Ils ont également expliqué leur approche du chantier et ont pu proposer un prix négocié.

Suite à la CAO du 25/10/2013, les 3 offres été classées suivant les critères énoncés dans la publication, à savoir : -60% sur la valeur technique de l’offre

-40% pour le prix de la prestation

Offre n°1 Offre n°2 Offre n°3

Note 1

(coef 0.6)

2*0.6=1.2 2.25*0.6=1.35 3*0.6=1.8

Note 2

(coef 0.4)

1*0.4=0.4 3*0.4=1.2 2*0.4=0.8

Total 1.6 2.55 2.6 classement 3 2 15

Vu le classement des offres, La CAO propose de retenir l’offre n°3.

Par arrêté du 17/11/2013, Mme le Maire a retenu l’offre cabinet « Architecture et Patrimoine » pour un coût HT décomposé comme suit :

- tranche ferme (couverture et charpente) estimée à 520 000€ pour 40 860€ HT avec une option pour location d’une nacelle de 550€ HT si besoin d’un diagnostic complémentaire, - tranche conditionnelle (maçonnerie, pluviales-assainissement) estimée à 464 000€ pour 36 592€ HT avec une option pour location d’une nacelle de 550€ HT si besoin pour diagnostic complémentaire, soit un total de 77 452€ HT soit 92 632.59€ TTC avec option en sus.

11. Divers,

- Mur du parking rue du 19 mars 1962 fissuré. Un devis de réparation a été demandé. - Association les aires du Perche : les statuts de l’association ont été déposés ; mise en place d’un stand d’informations, plaquettes touristiques, revues concernant le Perche depuis le 21/11/2013 à Autogrill. Des produits régionaux seront aussi en vente début 2014.

- Courriers de remerciement concernant les subventions allouées.

- Commission électorale : Murièle Giroux a été désignée comme représentant du préfet et Gérard Trécul comme représentant du Tribunal de Grande Instance,

- Ecole de Chassant : description des nouveaux rythmes scolaires à partir de la rentrée prochaine, - Haut débit sur Frazé : la commune de Frazé était en 2008 une commune pilote pour Orange pour la mise en place du NRA ZO. Le réseau Internet étant saturé, Orange s’est engagé à fibrer ou opticaliser à leur charge le bourg de Frazé boostant ainsi l’intégralité du réseau desservi à partir de l’armoire présente rue de l’école début 2014. Ces travaux pour les autres communes de la Communauté de communes du Perche Gouet seront échelonnés de 2014 à 2017 avec une prise en charge à hauteur de 80% par le Conseil général via le syndicat « Eure et-Loir Numérique »,

- Matériels pour les espaces verts à remplacer : Fabien Masson fait établir des devis.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.