Déliberation - 91

Documents similaires

Procès Verbal - 27

Déliberation - 62

Procès Verbal - 92

Conseil Municipal - 9

Déliberation - 114

Procès Verbal - 41

Déliberation - 118

Procès Verbal - 33

Procès Verbal - 10

Procès Verbal - 44

Déliberation - 91 Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Lucenay-lès-Aix. Lien du pdf (Déliberation - 91)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2024

Le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire le 12 décembre 2024 sous la présidence de Jean-Yves FOREST, maire.

Présents : Jean-Yves FOREST, Eric CLAVEL, Chantal PELLETIER, Christine BLOND, Olivier CROUZET, Sylvie BOUSSARD, Didier RICHE, Nathalie FOREST, Christophe RABANY, Élodie CAPRON, Jean-Marc FONVERNE.

Excusés : Laurence BONNIAUD (pouvoir à Eric CLAVEL ), Christelle ROY-JAMOT (pouvoir à Didier RICHE), Christophe BRESSON (pouvoir à Christophe RABANY), Élisabeth ABART.

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint avec 11 conseillers présents et ouvre la séance en demandant un volontaire pour le secrétariat de séance.

Secrétaire de séance : Olivier Crouzet

• Listes des délibérations traitées :

• N° • Questions débattues • Décisions

• 34 2024 • Redevance assainissement 2025 • Adoptée à l'unanimité

• 35 2024 • Tarifs 2025 • Adoptée à l'unanimité

• 36 2024 • Nouvelles dépenses d'investissement Commune • Adoptée à l'unanimité

• 37 2024 • Nouvelles dépenses d'investissement Assainissement • Adoptée à l'unanimité

• 38 2024 • DCE 2024 • Adoptée à l'unanimité

• 39 2024

• Groupement de commande avec la CCSN

pour l'étude de faisabilité pour toitures

phovoltaïques

• Adoptée à l'unanimité

• 40 2024 • Convention ADS de Nevers Agglomération • Adoptée à l'unanimité

• 41 2024 • Décision modificative • Adoptée à l'unanimité

• 42 2024

• Aménagement et revitalisation du centre

bourg : Place de la Chaume, demande de

subvention.

• Adoptée à l'unanimité

• 43 2024 • Rétrocession de concession de cimetière • Adoptée à l'unanimité

Le maire, Le secrétaire,

J-Y Forest O. Crouzet

PJ : - détails des échanges à venir.

1/8• ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2024

Monsieur le Maire demande s'il y a des remarques sur le PV du 6 novembre 2024. Constatant l'absence de remarques, Monsieur le Maire soumet ce procès verbal au conseil municipal.

Monsieur Fonverne explique qu'il trouve anormal que M et Mme Forest aient participé au vote pour la vente décidée lors du conseil municipal sur 6 novembre. Il considère qu'ils auraient dû se retiré pour le vote.

Monsieur Fonverne explique que pour les remblais de moins de 1000 m², il faut faire une déclaration en vertu du code de l'environnement.

Le conseil municipal valide le PV à l'unanimité.

• REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2025

Monsieur le Maire rappelle qu'il y a deux parties dans la redevance assainissement : une part fixe et une part au m3. Il propose de ne modifier que la part au m3 de 1,53 € à 1,6€

Monsieur Fonverne explique qu'il y a certains compteurs du bourg qui ne tournent pas beaucoup. Il explique que la partie fixe n'est pas assez forte.

Monsieur Forest se demande combien il peut y avoir de compteur concerné. Il se propose de voir combien cela concerne de personnes.

Monsieur le Maire propose de réaliser l'augmentation à 1,6€/m3.

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l'unanimité.

• TARIFS 2025

Monsieur le Maire donne la parole à monsieur Clavel concernant les tarifs de location des salles.

Monsieur Clavel explique que la salle de l'abattoir est utilisée en moyenne tous les 15 jours en général par des habitants de Lucenay-lès-Aix. L'option vaisselle est souvent utilisée (21 fois sur 23), l'option sono est rarement utilisée (2 fois sur 23). Il précise qu'il n'a jamais été nécessaire de facturer du ménage car les utilisateurs ont toujours fini par rendre la salle en l'état même si parfois il a fallu leur demander de revoir certains aspects. Il explique que la commune facture la consommation d'électricité 30c par KW, alors qu'elle en coûte 65c à la mairie. En moyenne, chaque location coûte 55 € à la collectivité.

Il propose donc d'augmenter le tarif global de location de cette salle car ils sont plutôt bas et estime que se pose la question de la facturation des fluides. Il explique qu'il y a la possibilité d'évoluer vers un forfait pour les fluides qui a le défaut de conduire chacun à payer la même somme indépendamment de la question de la consommation, mais qui simplifie la facturation.

Ainsi, les tarifs étant pour un week-end de 150 € pour les Lucenayais et de 200 € pour les autres, il semble pertinent de l'augmenter ce tarifs de 30 € pour les Lucenayais et de 50€ pour les autres.

Concernant les fluides, il propose soit une facturation plus proche du coût réel à 40c ou 50c par KW, soit un forfait saisonnier à 40 € l'été et 80 € l'hiver. Il précise que les propositions de forfaits ont été établis au regard des locations sur une année en faisant la moyenne entre la plus forte et la plus faible consommation.

Madame Forest demande si cela ne va pas pousser à la consommation.

Monsieur Clavel explique qu'il y a en effet ce risque. Mais beaucoup de gens sont raisonnables et continueront d'avoir un comportement responsable.

2/8Monsieur Fonverne fait remarquer que des personnes extérieures font louer par des connaissances lucenayaises.

Monsieur le Maire demande à monsieur Clavel si l'option forfait et l'augmentation du tarif permettent de combler l'écart.

Monsieur Clavel explique que cela réduit l'écart mais que l'objectif n'est pas de n'avoir aucun surcoût pour la commune.

Monsieur Crouzet demande ce qu'il en est des tarifs des options dans la proposition évoquée.

Arrivée de Mme Abart.

Monsieur Clavel explique qu'il est possible d'augmenter la vaisselle de 10 € car là aussi le tarif est plutôt bas.

Monsieur Forest explique qu'en 3 ans et demi, il a fallu seulement acheter 80€ de vaisselle donc qu'il faut effectivement se limiter à une augmentation modeste.

Monsieur Clavel propose que pour chaque location, un forfait de participation au fluide sera demandé de 40 € en été et de 80 € en hiver. Il précise qu'il faur aussi fixer les dates été/hiver

Madame Pelletier explique que le changement de tarif pourrait avoir lieu le 15 octobre et le 15 avril.

Monsieur le Maire retient ces dates.

Monsieur Clavel résume la proposition soumise au vote qui porte sur l'évolution des tarifs de la salle de l'abattoir pour le week-end :

Tarifs de location de la salle de l'abattoir :

Location : Salle seule Vaisselle Sono

Particulier résident de la commune 180 40 40

Particulier ou personne morale extérieur 250 40 40

Participation aux énergies montant début Fin

Forfait hiver 40,00 € Du 15 octobre Au 14 avril

Forfait été 80,00 € Du 15 avril Au 14 octobre (*) (la date prise en compte est la date de remise des clefs soit le vendredi précédent le week-end)

Arrivée de Mme Blond, et Mme Jamot.

Monsieur Clavel explique que la salle polyvalente connaît les mêmes problèmes avec le gaz qui est facturé 62c/m3 alors que la commune le paie 93c/m3 et l'électricité qui est facturée 28c/KW alors que la commune le paie 62c/KW. Il considère qu'il y a un écart important dont le coût est supporté par les finances communales.

Il propose comme pour la salle de l'abattoir de procéder à une augmentation du tarif de la location du week-end qui est à 230 € pour les Lucenayais et à 330 € pour les personnes extérieures à la commune, il fait la proposition d'augmenter de 30 € pour les Lucenayais et de 50€ pour les personnes extérieures.

Il précise qu'il y a proportionnellement plus de personnes extérieures (8) qui louent la salle. Seuls deux particuliers résidents sur la commune ont loué en 2024. Par ailleurs 13 locations ont été le fait d'associations locales qui ne paient pas de location mais seulement les fluides.

Il explique que la commune a enregistré un reste à charge pour le budget communal de 1400€ sur l'année sur le poste des fluides, soit environ 50 € par location.

3/8Monsieur Clavel explique qu'il est possible là aussi de passer au forfait, mais précise que les écarts hiver/été sont plus importants. Il explique qu'en utilisant les même principes que pour la salle de l'abattoir il pourrait être envisagé un forfait de 75 € l'été et de 150 € l'hiver.

Monsieur Clavel explique qu'il s'agit là aussi de forfaits pour le week-end.

Monsieur le Maire explique qu'il serait bien d'uniformiser les principes de tarification pour les deux salles.

Monsieur Clavel précise la proposition soumise au vote :

Tarif de location de la salle polyvalente :

Salle seule

Particulier résident de la commune 260

Particulier ou personne morale extérieur 380

Participation aux énergies montant début Fin

Forfait hiver 150,00 € Du 15 octobre Au 14 avril

Forfait été 75,00 € Du 15 avril Au 14 octobre (*) (la date prise en compte est la date de remise des clefs soit le vendredi précédent le week-end)

Monsieur le Maire soumet ces modifications de tarifs et de mode de tarification proposés pour les deux salles au conseil municipal.

Après avoir délibéré, le conseil municipal valide ces évolutions de tarifs et de tarification à l'unanimité.

• NOUVELLES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire rappelle que comme habituellement en fin d'année dans l'attente du vote du budget, il sollicite du conseil municipal l'autorisation d'engager de nouvelles dépenses d'investissement dans la limite de 25% des dépenses d'investissement 2024 du budget principal de la commune qui s'élevait à 545 223,72 €. Il demande ainsi l'autorisation d'engager 136 305,93 € au titre de l'investissement 2025.

Article Libellé BP 2024 Ouverture crédits 2025

21 IMMO CORPO 25 000,00 6 250,00

20 IMMO INCORPO 29 290,00 7 322,50

23 IMMO EN COURS 490 933,72 122 733,43

Le conseil municipal après en avoir délibéré autorise à l'unanimité, Monsieur le Maire, à engager et mandater 136 305,93 € de nouvelles dépenses d'investissement au titre du budget principal.

Monsieur le Maire rappelle que les dépenses d'investissement 2024 du budget assainissement s'élèvent à 90 450,93 €, et demande l'autorisation d'engager 25 % de ce montant de nouvelles dépenses d'investissement au titre du budget assainissement 2025 dans l'attente du vote de ce budget.

Article Libellé BP 2024 Ouverture crédits 2025

21 IMMO CORPO 10 450,93 2 612,73

20 IMMO INCORPO 0,00 0,00

23 IMMO EN COURS 80 000,00 20 000,00

4/8Le conseil municipal après en avoir délibéré autorise à l'unanimité, Monsieur le Maire, à engager et mandater 22 612,73 € de nouvelles dépenses d'investissement au titre du budget assainissement.

• DCE 2024

Monsieur le Maire explique qu'il s'agit de voter sur la DCE 2024 qui se monte à 10842 €. Il propose qu'elle soit affectée à la voirie des Mechin, des Lheurtets, des Plessiers et des Gouttes dont la réfection s'est monté à 50368 € HT.

Après avoir délibéré, le conseil municipal valide à l'unanimité cette proposition.

• GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA CCSN POUR L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR TOITURES PHOVOLTAÏQUES

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a délibéré favorablement lors de l'établissement des ZAER à l'usage du photovoltaïque sur les toitures de l'ensemble de la commune. Concernant les toitures des bâtiments communaux, la CCSN a proposé une étude de faisabilité sur la structure et les assurances après travaux pour des bâtiments publics. Deux bâtiments de la commune semblent intéressant à étudier : la salle polyvalente et le bâtiment de l'école.

Monsieur Fonverne explique que la toiture de la salle polyvalente risque de pas être utilisable pour des raisons structurelles mais aussi de fait de la présence de fibrociment amianté.

Monsieur le Maire explique que ce sera l'occasion de savoir si les deux couvertures proposées peuvent être utilisées.

Il explique que la CCSN inscrit ce projet dans le cadre du Plan Climat Air Engerie Territorial (PCAET). L'objectif étant de mutualiser l’ingénierie et de faire baisser les coûts des études pré- opérationnelles (faisabilité, charpente). La CCSN propose de mener un groupement de commande pour elle-même et pour le compte de ses communes membres.

Monsieur le Maire précise que le coût par bâtiment est estimé à 3000 € .

Monsieur Clavel explique que l'engagement ne vaut pas pour la construction photovoltaïque qui pourrait suivre l'étude.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l'autoriser à adhérer à ce groupement de commande pour les deux bâtiments précités et à l'autoriser à signer tout document relatif à ce projet.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour ces demandes à l'unanimité.

• CONVENTION ADS DE NEVERS AGGLOMÉRATION

Monsieur le Maire rappelle le fonctionnement de la convention de mise à disposition du service (ADS) de Nevers-Agglo qui concerne l'instruction des dossiers d'urbanisme et ne change rien aux compétences des maires. Il rappelle que le paiement se fait en fonction des actes d'instruction demandé à Nevers-Agglo. Il précise que l'an dernier la commune a payé 3541 € dans le cadre de cette convention et que la commune a choisi de souscrire au tarif médium qui offre des prestations adaptées aux besoins communaux.

Monsieur le Maire demande au conseil de valider l'adhésion à cette convention pour un nouvelle année.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide cette adhésion à l'unanimité.

• DÉCISION MODIFICATIVE

5/8Monsieur le Maire explique que suite à une erreur matérielle dans l'affectation du résultat 2023, il faut procéder à des réductions de crédits :

Ainsi, il faut retirer au chapitre 011 : 133 162,86 € en dépense et au chapitre 002 : 133 162,86 € en recette.

Monsieur le Maire demande au conseil de valider cette décision modificative.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette décision à l'unanimité.

• AMÉNAGEMENT ET REVITALISATION DU CENTRE BOURG : PLACE DE LA CHAUME, DEMANDE DE SUBVENTION.

Monsieur le maire explique qu'il est nécessaire de prendre une nouvelle délibération pour les subventions de la place de la Chaume en raison de la nécessité d'exclure la voirie départementale du montant des travaux soumis à demande de subvention.

Le montant total des travaux prévus se monte ainsi maintenant à 313 975,75 € HT.

Il propose de valider les demandes de subventions suivantes :

• DETR : demande de 50% du montant des travaux HT soit 156 987,87 €

• Amendes de police : le montant des travaux concernés s'élève maintenant à 40 339,80 €, demande de 40 % de ce montant soit 16 135,92 €

• Fond vert : le montant des travaux concernés s'élève maintenant à 53 137,50 €, demande de 80 % de ce montant soit 42 341,96 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide ses demandes de subvention à l'unanimité.

• RÉTROCESSION DE CONCESSION DE CIMETIÈRE

Monsieur le Maire propose au conseil de valider la reprise de la concession de cimetière de Monsieur Francis Vilette pour un montant de 182,94 €.

Le conseil municipal autorise cette rétrocession à l'unanimité.

• QUESTIONS DIVERSES

• VOEUX

Monsieur le Maire précise que les vœux de la municipalité auront lieu le dimanche 5 janvier à 10h30 et invite le conseil municipal à cette cérémonie.

• Adressage

Monsieur Clavel explique que l'achat des plaques de rue est en cours, et que la municipalité ira à la rencontre des gens qui subissent des changements pour expliquer les modifications et discuter de la pose des plaques.

• BULLETIN MUNICIPAL :

Monsieur Crouzet explique que le bulletin municipal partira lundi 16 décembre chez l'imprimeur et qu'un lien sera envoyé à chaque conseiller pour permettre de prendre connaissance de ce numéro avant sa ditribution.

• ABRI DES MOUROUX :

6/8Monsieur Riche demande ce qui sera mis en œuvre suite à la destruction de l’abri-bus des Mouroux.

Monsieur le Maire explique qu'un nouvel abris est commandé. Il sera plus réduit et une dalle a été coulée. La livraison du nouvel abri aura lieu d'ici le 15 janvier. Il s'estime heureux que personne n'était sous l'abri lors de la chute de l'arbre. Il précise qu'il faudra sans doute supprimer ce qui reste du saule qui est tombé sur l'abri.

• BALAYEUSE :

Monsieur Fonverne s'interroge sur la présence d'une nouvelle balayeuse sur la commune.

Maire le Maire explique qu'il s'agit d'un prêt pendant révision de la balayeuse communale.

• ÉOLIENNES :

Monsieur Fonverne demande quelles sont les nouvelles du projet éolien.

Monsieur le Maire explique que pour l'heure il n'y pas assez d'avancée. Après renseignement, les porteurs du projet ne sont pas encore au stade de la communication des résultats des études.

• ÉCLAIRAGE :

Monsieur Fonverne et Madame Forest expliquent que la rue Banville n'est pas entièrement éclairée ce soir.

Monsieur le Maire explique être au courant. Il précise qu'il y a des problèmes qui ont été signalés au SIEEEN dont certains sont liés aux prises des décorations de Noël.

• CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES :

Madame Blond rappelle que dimanche 15 décembre le conseil municipal des jeunes organise une représentation de théâtre à partir de 14H00 dimanche à la salle polyvalente.

• ÉCOLE :

Madame Blond explique le programme de fin d'année de l'école avec l'aide de la municipalité :

• Vendredi matin : les enfants iront au cinéma.

• Jeudi matin : père Noël.

• Jeudi après-midi : Goûté.

Madame Capron explique que la sonnette de la garderie tient très mal.

Monsieur le Maire explique qu'il n'avait pas cette information et qu'il fera le nécessaire.

• PLANTATION SECTEUR FESTIF :

Mme Pelletier explique que les discussions ont eu lieu avec l'entreprise qui a effectué les plantations du secteur festif. Elle précise que le remplacement des plantes qui ont péries va rapidement avoir lieu.

• CONCOURS PHOTOS :

Mme Pelletier explique que le jury du concours photos s'est tenu récemment et qu'une exposition de photos aura lieu dans le jardin public durant les fêtes avec un vote pour le prix du public du 3 janvier au 18 janvier.

• CANTINE SCOLAIRE :

Monsieur le Maire explique que la commune a décidé de former Madame Jacob pour qu'elle soit en capacité de remplacer Mme Larivé. Cette formation aura lieu dès la semaine prochaine. Il dit sa satisfaction du travail des personnels recrutés depuis deux ans.

7/8La séance est levée à 19h51.

Nota bene : Le procès-verbal du conseil municipal sera arrêté lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

8/8