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Déliberation - liste des deliberations CM 28 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corsept.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 28 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Municipal
séance
du
28
octobre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
octobre
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué
le
18
octobre
2024
par
Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
du
conseil
en
Mairie,
rue
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
d'Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept.
Présent(e)s
: Thierry
BOLTEAU,
Armel
CHEVALIER,
Marie-Paule
DOUAUD,
Jean-Michel
EMPROU,
Monique
ERZBERGER,
Hervé
GENTES,
Alain
GESLOT,
Catherine
GESLOT,
Michel
GOURHAND,
Anne-Marie
HERISSE,
Alain
LAJON,
Sylvie
LAJON,
Josselin
LE
CADRE,
Monique
LOUE,
Renée
MATHIEU,
Arnaud
MORANTIN,
Yvan
PEIGNET.
Absent{e}s
représenté{e)s:
Clémence
ALBERT
avec
pouvoir
à
Monique
ERZBERGER,
Olivier
MAES
avec
pouvoir
à
Arnaud
MORANTIN,
Fériel
BEN
MEHAL
avec
pouvoir
à Monique
LOUE.
Absent{e)s
excusé(e)s
:
Absent{e)}s
: Virginie
GUERIN,
Hubert
PITARD,
Mathilde
OLLIER
Secrétaire
de
séance
: Marie-Paule
DOUAUD
Début
à 19h00
et
Fin
à
Conseiller(e)s
en
exercice
:23
Quorum:
12
Présent(e)}s
: 17
Pouvoirs
: 3
Votant(e)s
: 20
Début
à
19h00
Fin
à
21h25
\
La
Secrétaire
de
séance,
:
Le
Maire,
Marie
Paule
DOUAUD.
)
Hervé
SR
Ce
A
STE
N°
Objet
NYane7
Vote
délibération
Adopté
Refusé
061-2024
|
Institutions
et Vie
politique
- Désignation
d’un(e)
Secrétaire
de
séance
X
062-2024
|
Institutions
et Vie
politique
- Présentation
du
rapport
d'activités
2023
de
la
CCSE
avec
ACTE
un
focus
sur
France
Services
063-2024
|
Institutions
et Vie
politique
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
23
X
septembre
2024
064-2024
Institutions
et Vie
politique
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
ACTE
des
délégations
accordées
065-2024
|
Institutions
et Vie
politique
- Désignation
du
ou
des
référents
Déontologue
pour
les élus
X
locaux
066-2024
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anticipée
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crédits
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le
vote
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budget
X
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2025
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- Actualisation
des
durées
d'amortissement
x
068-2024
|
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- Soutien
exceptionnel
pour
la
représentation
du
spectacle
de
l’école
C.Corot
X
069-2024
Finances
- Renouvellement
de
la
convention
de
mutualisation
du
service
RH
avec
la
X
CCSE
070-2024
|
Affaires
scolaires
-
Convention
avec
l'IEN
pour
l'accompagnement
des
élèves
en
X
situation
de
handicap
071-2024
|
Informations
diverses
ACTE
Publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
et
à
l’accueil
de
la
Mairie
le 29
octobre
2024
Page
1/1