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Déliberation - CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corsept.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Municipal
séance
du
24
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 24
mars
à 19
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué
le 14
mars
2025
par
Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
du
conseil
en
Mairie,
rue
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
d'Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept.
Présent(e)s
: Thierry
BOLTEAU,
Armel
CHEVALIER,
Marie-Paule
DOUAUD,
Jean-Michel
EMPROU,
Monique
ERZBERGER,
Hervé
GENTES,
Alain
GESLOT,
Catherine
GESLOT,
Michel
GOURHAND,
Alain
LAJON,
Sylvie
LAJON,
Josselin
LE
CADRE,
Monique
LOUE,
Arnaud
MORANTIN,
Yvan
PEIGNET,
Hubert
PITARD,
Renée
MATHIEU,
Absent(e)s
représenté(e)s
: Olivier
MAES
avec
pouvoir
Arnaud
MORANTIN,
Absent(e)s
excusé(e)s
:
Absent(e)s
: Clémence
ALBERT,
Feriel
BEN
MEHAL,
Virginie
GUERIN,
Anne-Marie
HERISSE,
Mathilde
OLLIER,
Secrétaire
de
séance
: Monique
ERZBERGER,
Conseiller(e)s
en
exercice
:23
Quorum:
12
Présent(e)s:
17
Pouvoirs
:
1
Votant(e)s
: 18
Début
à
19h00
Fin
à 20H30
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Monique
ERZBERGER.
é
KE
<
7
N°
Objet
SA
Vote
délibération
Adopté
Refusé
007-2025
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
- DESIGNATION
D’UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
X
008-2025
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
X
MUNICIPAL
DU
24
FEVRIER
2025
009-2025
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
ACTE
MAIRE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
010-2025
FINANCES
—
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
DU
BUDGET
X
PRINCIPAL
011-2025
FINANCES
—
AFFECTATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
DU
BUDGET
PRINCIPAL
AU
X
TITRE
DE
L'EXERCICE
2024
SUR
2025
012-2025
FINANCES
—
DETERMINATION
ET
VOTE
DES
TAUX,
FISCALITE
LOCALE
2025
x
013-2025
FINANCES
— VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DU
BUDGET
PRINCIPAL
X
014-2025
FINANCES
— MISE
A
JOUR
APCP
REHABILITATION
ENERGETIQUE
ET
FONCTIONNELLE
DU
X
COMPLEXE
J.
CLAVIER
015-2025
FINANCES
—
MISE
A
JOUR
APCP
EXTENSION
DE
LA
MAIRIE
X
016-2025
FINANCES
—
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
ET
CREANCES
ETEINTES
x
Publiée
sur
le site
internet
de
la commune
et
à
l’accueil
de
la
Mairie
le 25
mars
2025
Page
1/1