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Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Sainte-Sève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 8.09.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Grandes et moyennes entreprises,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 SEPTEMBRE 2022
I. Administration Générale
Ressources Humaines : recrutement d’ATSEM
Le 22/08/2022 Marion Gentil a fait savoir qu’elle ne souhaitait pas
renouveler son contrat, Sarah Bonel a donc été recrutée à ce poste à
partir du 01/09/2022.
Démission de Christelle L’Hénoret, conseillère municipale, Corinne
Irvoas qui était sur la liste supplémentaire a accepté d’intégrer le
conseil municipal
Classement de la voirie et numérotation des rues, places et voies
Le conseil municipal a délibéré et accepté le classement proposé par
Anne-Marie Kerviel.
Protection Sociale Complémentaire (PSC)
Renouvellement de la PSC pour les agents communaux
II. Travaux/bâtiments communaux
Pont de Guernalus
Une réception des travaux a eu lieu le 06/09/2022 en présence du
maire, de l’adjoint aux travaux, du responsable du service technique
ainsi que du représentant de l’entreprise Eurovia en charge des
travaux.
Convention pour les travaux de l’église
Une convention avec Morlaix Communauté a été signée pour la
conduite des travaux dans l’église.
III. Affaires Scolaires
Rentrée Scolaire
111 enfants ont fait leur rentrée cette année.
Face au nombre important d’enfants de maternelle à déjeuner et à
dormir une nouvelle organisation a été retenue.
Le groupe des petits étant important, il est nécessaire que la
surveillance passe de 2 à 3 adultes à la cantine. Pour cela Armanda
Buhot Launay sera présente à la cantine à partir de 11 h 30.Sarah
Bonel la remplacera dans la classe de Mme Houillot durant la pause
méridienne de 10 h45 à 11h30.
La sieste sera séparée en 2 groupes, Ronan Vieillard a été mis à
disposition pour assurer la surveillance d’un des groupes. Le volume
d’heures de Ronan Vieillard a été augmenté de 3 heures/semaine sur
les périodes scolaires.
IV. Environnement
Liaison douce : renaturation du site. Le devis DCI environnement d’un
montant de 8040 euros a été accepté pour le suivi de renaturation. Petit Plan d’eau : présence de ragondins qui ont notamment creusé, ce
qui a créé une fuite d’eau et une baisse du niveau dans le petit plan
d’eau. Pour en réduire le nombre, des pièges ont été posés par une
personne agréée par l’O.F.B.
V. Action Sociale
Journée de solidarité
Le 6 septembre a eu lieu une réunion du CCAS pour l’organisation de
la journée de solidarité qui aura lieu le dimanche 02 octobre 2022
Cette année, les traditionnels jeux seront présents, pétanque, jeu de
société, on renouvelle le jeu gonflable pour les enfants.
Nouveauté : il y aura une promenade artistique permettant aux
randonneurs de découvrir les œuvres d’artistes sainte sévistes à leur
domicile. Certains exposeront dans la salle.
Remise en place de la traditionnelle Tombola
Entrée 4 euros avec participation à la tombola
1 euros pour les enfants/jeu gonflable
Billet de tombola seul : 2 euros
VI. Vie Associative
Réunion du 29/08/2022
Cette réunion a permis de faire le planning pour l’année de l’occupation
des salles et des animations à venir, mais a aussi été l’occasion de
poser des questions notamment sur la sécurité.
Comment arrêter l’alarme si elle se déclenche, qui contacter ?
Les néons sont défectueux il faudra songer à les remplacer
Idem pour un projecteur sur le terrain de foot.
Il a été aussi évoqué, une protection nécessaire pour le terrain
d’entrainement, car des ballons vont sur la route : accord de principe
donné par le Maire.
Les devis seront à établir pour une programmation au budget primitif
2023.
Convention annuelle
Une convention annuelle de mise à disposition des biens communaux à
titre gratuit sera désormais signée par chaque association de la
commune, rappelant les règles à respecter.
Il a été rappelé qu’une demande doit être formulée pour les
manifestations exceptionnelles. Pour rappel : si les adhérents et
membres sont sous la responsabilité du Président, le public est sous
celle du Maire.
Forum des associations
Ce forum a eu lieu le 3 septembre dernier et a rassemblé 7
associations. VII. Intercommunalité
Eaux Pluviales
La commune doit régler à Morlaix Communauté des taxes/eaux
pluviales (avaloirs etc.), ce montant est plus élevé cette année, du fait
de la sous-estimation en 2020 des mètres linéaires à la charge de la
commune. Morlaix communauté a donc réajusté. On passe de 2117 €
en 2020 à 9449 € en 2022.
PLUIH : modification en cours
Modification des modes de collecte à partir du mois de décembre
Morlaix Communauté change de mode de collecte pour les habitants
du bourg, désormais il n’y aura plus de sacs jaunes pour ce secteur
mais des bacs jaunes individuels, avec collecte tous les 15 jours
Un courrier sera envoyé aux habitants qui pourront venir chercher leurs
bacs à l’atelier communal ; le vendredi 21 octobre de 9 h à 12 h et 14 h
à 18 h ou le samedi 19 novembre de 9 h à 12 h.
Carrefour des communes le 6 et 7 octobre à l’Aréna de Brest.
VIII. Questions Diverses
Recherches de l’avion anglais (septembre 1941)
L’association « Aérocherche » a procédé à des recherches sur le site
du crash d’un avion anglais pendant la deuxième guerre mondiale, le 6
septembre 1941. Les membres de cette association y ont retrouvé
plusieurs fragments de l’avion.
Le Mintric
Des personnes venues du Sud de la France seraient intéressées par
l’achat du Mintric pour y faire un gîte, affaire à suivre
Morlaix Art Tour
La commune serait intéressée pour participer, le mur extérieur du
cabinet infirmier serait retenu ; le propriétaire est d’accord. Mr le Maire
souhaiterait que le graff fasse référence au lavoir qui se trouve à
proximité, à voir avec les organisateurs si la candidature de Sainte-
Sève est retenue.