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Procès Verbal - pv du conseil municipal du 9 novembre 2023
Conseil Municipal - conseil municipal 24.06.2021
Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune de Sainte-Sève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 24.06.2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
24
JUIN
2021
Rappel
du
dernier
conseil
Municipal
du
25/03/2021
: Pas
de
remarque
[A
Finances
Vote
des
subventions
pour
les
associations
(cf.
tableau
joint)
idem/an
dernier,
certaines
associations
n'ont
pas
renouvelé
leurs
demandes
250
€ accordés
à la
Redadeg
qui
a traversé
la commune
cette
année,
cette
manifestation
a lieu
tous
les
2 ans
Il.
Administration
Générale
C/R
Réunion
des
personnels
Le
07/06
le personnel
technique
souhaite
rencontrer
le bureau
municipal,
une
rencontre
est
prévue
le
05/07
le
matin
pour
un
échange
avec
le
centre
de
gestion
Recrutements Laure
Leclerc
a été
recrutée
pour
les
espaces
verts
Non
reconduction
du
contrat
d'Eva
Voisin
ATSEM,
recrutement
à
prévoir
mi-juillet
Poste
à la
cantine
: la vacance
de
poste
sera
publiée
en
septembre
2021.
Actuellement
un
agent
contractuel
occupe
le
poste
jusqu’au
31
août
2021.
Son
contrat
sera
renouvelé,
le
temps
de
prévoir
un
recrutement.
Départs
à la
retraite
Claudie
Le
Sidaner
et
Maryse
Diverres
ont
fait
valoir
leurs
droits
à
la
retraite
Entretien
des
espaces
verts
Remarques
de
certains
citoyens
sur
la gestion
des
espaces
verts.
Une
réflexion
va
être
faite
à
ce
sujet
concernant
une
gestion
différenciée
en
préservant
la
biodiversité.
A
la
suite
une
information
sera
donnée
à
la
population
[CDR
Bâtiments
Communaux Toiture
de
l’école
:
Planning
de
travaux
pour
juillet
et
Août
suivant
l’approvisionnement
des
matériaux
Terrain
de
foot
: l’entreprise
Menez
interviendra
mi-juillet
pour
changer
les
gouttières
rouillées
et
les
crochets.
Les
bancs
des
gradins
ont
été
refaits.
Clôture
de
l'atelier
communal
Devis
demandée Maison
des
Associations
Fuites
au
niveau
de
la toiture
Devis
à demander/tuyaux
de
gaz
rouillés
e Eglise
Travaux
à prévoir,
un
groupe
de
travail
va
se
mettre
en
place
IV.
Voirie
e Points
des
travaux
2021
Pont
de
Guernalus
: travaux
prévus
en
octobre
novembre
2021
Route
Taulé
: enrobé
fin
Août
début
septembre
2021
Route
bibliothèque,
terrain
de
Kerily
et
rond-point,
Crenn
TP
fera
les
travaux
e Dossiers
des
Amendes
de
Police
Au
titre
de
la sécurité
il est
possible
de
demander
des
financements,
cette
année
il
concernera
le
pont
près
du
plan
d’eau.
V.
Liaisons
Douces
+ Liaison
Kerprigent/Pont
Huel
: Drainage
le long
du
talus
+ pierres
géotextiles
Coût
5172
€
e Liaison
Bourg/Plan
d'Eau
Empierrement
+ drainage
: devis
en
attente.
VI.
Urbanisme
+ Après
les
inondations
de
2018
: travaux
en
cours
avec
les
services
techniques/propriété
Croguennec Quinquis
: Travaux/douve
(protection
de
la propriété
Guillerm)
e
Lotissements
en
cours
et
projets
Lotissement
Tyes
d’An
Neac’h
: 10
lots
à la
vente
et
7 sont
retenus.
La
voirie
est
finie.
Projet
lotissement
de
Kerily
2 ha,
34
lots
de
prévus
+ __
Rencontre
avec
Mr
et
Mme
Mével
: la commune
est
intéressée
par
l'acquisition
de
terrains
mais
pour
plus
tard
car
des
lotissements
sont
déjà
en
cours
e
Mme
Abiven:1
lot
à bâtir
environ
900
mètres
carrés,
Mme
Abiven
souhaite
diviser
sa
parcelleVIE.
Affaires
Scolaires
VII.
CCAS
Dernier
conseil
d'école
a eu
lieu
le 09/06/2021,
prévision
de
115
enfants
à la
rentrée.
Les
restrictions
et
protocoles
sanitaires
seront
les
mêmes
à la
rentrée
scolaire
pour
le
moment
et
évolueront
suivant
les
annonces
gouvernementales
La
directrice
a présenté
le projet
d'école
pour
les
5 ans
à venir
Projet
de
restaurant
scolaire
: les
enfants
sont
à l’étroit
dans
le restaurant
actuel,
un
groupe
de
travail
est
en
cours
pour
envisager
la
construction
d’un
nouveau
restaurant
scolaire Logiciel
pour
l'inscription
cantine/garderie:
à envisager
pour
faciliter
les
inscriptions
et
désinscriptions,
un
groupe
de
travail
va
se
mettre
en
place.
Journée
de
solidarité
Le
premier
dimanche
d'octobre.
Cette
année
pas
de
tombola,
au
vu
de
la pandémie,
le
CCAS
ne
souhaite
pas
solliciter
les
commerçants.
Randonnées,
jeux
de
société
et
pétanque,
nouveautés
cette
année
: jeux
gonflables
pour
les
enfants
et
jeux
de
société
pour
les
enfants
Le
prix
d'entrée
ouvrira
droit
à une
crêpe
offerte
IX.
Environnement
Délibération
pour
l'acquisition
du
bois
Hyrien
: Accord
pour
l’acquisition
pour
un
coût
de
5000
€.
Désignation
du
notaire
: étude
de
Mes
Ramonet
Godec
Parc
Paysager
: aménagement
en
cours,
Le
trou
a été
fait
par
les
services
techniques
pour
accueillir
le tourniquet
qui
devait
être
posé
la
semaine
dernière,
mais
faute
d’approvisionnement
des
matériaux
cela
n’a
pas
pu
être
réalisé
(le
tourniquet
est
en
place
depuis
le
début
de
cette
semaine)
X.
Communication
Noms
de
rue
et
numérotation
Pour
l’arrivée
de
la fibre,
il faut
que
les
noms
de
rues,
lieux
dits
soient
bien
identifiés
ainsi
que
la
numérotation.
Anne
Marie
Kerviel
chargée
de
ce
dossier
a entamé
un
travail
d'identification
qui
est
chronophage
et
fastidieux
Echo
du
Totem
: il
paraîtra
en
septembre,
notamment
pour
l’info/journée
de
solidarité
et
toutes
autres
informations
concernant
la
commune
et
les
associations.XI.
Vie
Associative e Règles
après
le 30
juin
Les
règles
sont
levées,
jauge
de
1000
personnes
maximum/rassemblement
Pas
de
possibilité
de
location
de
salle
pour
les
particuliers
cet
été,
car
le protocole
à
respecter
est
trop
astreignant
pour
le
moment
+ C/R
Foyer
des
jeunes
début
juin
Une
rencontre
avec
les
associations
et
notamment
avec
le foyer
des
jeunes
a eu
lieu
début
juin.
La
salle
des
fêtes
étant
toujours
occupée
par
la cantine,
des
solutions
de
secours
ont
été
trouvées
et
un
planning
a été
établi,
pour
l'occupation
des
autres
salles
notamment
la
salle
de
Kerprigent.
Le
club
de
Tennis
de
Table
du
fait
du
contexte
actuel/pandémie,
va
diminuer
le coût
des
licences
pour
cette
année
°
Un
Forum
des
associations
aura
lieu
le premier
week-end
de
septembre
2021
+ __
Rencontre
avec
le football
Club
qui
souhaiterait
une
aide
supplémentaire
à la
subvention
pour
notamment
le
changement
des
filets
des
buts,
l’achat
de
buts
mobiles
pour
les
jeunes
et
l’éclairage
du
terrain
d'entrainement.
Le
sujet
sera
abordé
lors
du
prochain
bureau
municipal
et
une
réponse
sera
envoyée
au
club
+ PASS
ASSO
: Aide
de
la région
pour
les
associations
en
difficulté
du
fait
de
la pandémie
XI,
Economie
e
Rencontres - Mme
Siloret
: souhaite
faire
l’acquisition
du
Mintric
pour
installer
sa
nouvelle
activité
d’Hotel
Restaurant
ainsi
que
de
la
permaculture
- Mme
Kergoat
: rachat
du
commerce
du
bourg
pour
la fin
de
l’été,
ouverture
7 jours
sur
7 avec
une
coupure
entre
14
h et
16h
- Mr
PUILL
Nicolas
: nouveau
maraîcher
Bio
à Convenant
qui
a demandé
l'autorisation
de
vendre
sa
production
une
fois
par
semaine
sur
la
commune.
Un
accord
lui
a
été
donné,
il
s'installera
tous
les
jeudis
près
de
l'entrée
de
l’école.
XIE,
Questions
Diverses
e
Election
du
27
juin
Comme
il y
a 2
élections,
départementale
et
régionale,
il y
aura
2 bureaux
de
vote
avec
une
signalétique
et
un
circuit
bien
spécifique
afin
que
les
électeurs
ne
se
croisent
pas.Un
planning
pour
les
élus
a été
établi
Le
30
juin
aura
lieu
la
remise
des
prix
pour
les
maisons
fleuries
à
la
salle
de
Kerprigent
Terrain
de
pétanque
: la réouverture
du
terrain
de
pétanque
a été
actée
à l'unanimité
par
le
conseil
municipal.
Le
cadenas
sera
donc
enlevé
dès
mi-juillet