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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil47 2011
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil47 2011)
Thèmes du document : Vieillesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Espaces terrestres et maritimes,
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Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 47 - NOVEMBRE 2011
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence régionale de santé
Décision - Autorisation de renouvellement d'une caméra à scintillation délivrée au Centre Hospitalier de la Côte Basque .................................... 1
Décision - Autorisation de renouvellement d'une caméra à scintillation et
remplacement de l'équipement existant délivrée au Centre Hospitalier de la Côte Basque .................................... 4
Décision - Autorisation de transfert de l'activité de soins de traitement du
cancer - Pathologies ORL et maxillo faciales de la Clinique Capio Lafargue vers la Clinique Capio Lafourcade délivrée à la SAS CAPIO Bayonne .................................... 8
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2011298-0023 - Arrête en date du 25 octobre 2011 portant changement d'adresse de la société de transport sanitaire terrestre « Ambulances de la
Vallée » SARL PARENT Olivier .................................... 13
Arrêté N °2011301-0002 - Arrêté modifiant la composition nominative du conseil d'administration du syndicat interhospitalier de Pau (Pyrénées- Atlantiques .................................... 16
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2011300-0006 - AE de MENGELLE .................................... 18
Arrêté N °2011300-0007 - AE de EARL PRAT .................................... 19
Préfecture
Arrêté N °2011299-0006 - arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire .................................... 20
Arrêté N °2011300-0002 - Arrêté portant renouvellement triennal de la commission départementale des taxis et voitures de petite remise des Pyrénées- Atlantiques (2011/2014) .................................... 21
Arrêté N °2011300-0003 - Arrêté portant extension du périmètre et modification des statuts de l'établissement public foncier local (EPFL) Béarn- Pyrénées .................................... 24
Arrêté N °2011300-0004 - Arrêté portant réduction du périmètre du syndicat de télévision d'Oloron - Vallée d'Aspe .................................... 28
Arrêté N °2011300-0005 - Arrêté portant modification des statuts du syndicat mixte Bil Ta Garbi .................................... 30
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2011291-0016 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. du Luy et du Gabas à Morlaas .................................... 34
Arrêté N °2011291-0017 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. des Berges du Gave à Bizanos .................................... 36 Arrêté N °2011291-0018 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. de Lescar à Poey- de- Lescar .................................... 39
Arrêté N °2011291-0019 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. de la Vallée d'Aspe à Bedous .................................... 41
Arrêté N °2011291-0020 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. de Lembeye à Lembeye .................................... 43
Arrêté N °2011291-0021 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. du Canton de Lagor à Lagor .................................... 45
Arrêté N °2011291-0022 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. de Barétous à Arette .................................... 47
Arrêté N °2011291-0023 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. de Mondarrain à Espelette .................................... 49
Arrêté N °2011291-0024 - Arrêté portant renouvellement d'Agrément Qualité d'un organisme de services à la personne - Association locale A.D.M.R. d'Arzacq à Arzacq- Arraziguet .................................... 51
Arrêté N °2011294-0003 - Arrêté portant renouvellement d'agrément simple d'un organisme de services à la personne - Association "Aide et Service A
Domicile du Val d'Adour" à Bardos .................................... 53
Arrêté N °2011297-0018 - Arrêté portant renouvellement d'agrément qualité d'un organisme de services à la personne - Association "Aide et Service A
Domicile du Val d'Adour" à Bardos .................................... 55
Direction interrégionale de la mer
Arrêté N °2011297-0017 - relatif à la clôture de la procédure d'établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2012 pour les élections
professionnelles au conseil du comité régional des pêches maritimes et des
élevages marins d'Aquitaine .................................... 58