Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Sommaire du RAA special du 10 juillet 2024
Déliberation - Sommaire du RAA special du 22 octobre 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 09 avril 2024
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 21 NOVEMBRE 2024
Acte Administratif - sommaire du RAA special du 14 juin 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 18 novembre 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 30 sepembre 2024
Déliberation - Sommaire du RAA special du 15 fevrier 2024
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL N° 2 DU 21 NOVEMBRE 2024
Arrêté - SOMMAIRE DU RAA SPECIAL 07 10 2024
Arrêté - sommaire du raa special 21 10 2024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - sommaire du raa special 21 10 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Jeunesse,
LOIRE
Liberté
Égalité
ternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-183
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2024 Sommaire
42_DDFP_Direction Départementale des Finances Publiques de la Loire /
42-2024-10-18-00004 - Décision de délégations spéciales pour le
pôle pilotage et animation du réseau (3 pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2024-10-18-00008$ - Arrêté 98-24 portant autorisation de circuler des
transports scolaires (2 pages)
42-2024-10-21-00001 - Arrêté habilitation mention signé (2 pages)
42-2024-10-18-00006 - Arrêté n°99-24 portant autorisation de circuler
des transports collectifs de voyageurs (2 pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison
42-2024-10-15-00008 - Arrêté n° 2024-124 autorisant la surveillance sur
la voie publique à l'occasion du salon C'est Tout Chocolat à Saint
Just-Saint Rambert du 15 au 17 novembre 2024 (2 pages)
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et
du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes / Secrétariat Général
42-2024-10-15-00004 - ARRÊTÉ N° DREAL-SG-2024-9542 portant
subdélégation de signature aux agents de la DREAL
Auvergne-Rhône-Alpes pour les compétences générales et
techniques pour le département de la Loire (15 pages)
‘Page 3
Page 7
Page 10
Page 13
Page 16
Page 19