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unknown - ojcm 200127
Document publié le Lundi 22 mai 2017 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (unknown - ojcm 200127)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
N° Libellé Rapporteur
Etat d’avancement du déploiement de la fibre optique sur le territoire communal. Information par M. Alain Capp, Directeur des relations avec les collectivités des Côtes d’Armor, Société Orange
01-2020 Plan local d’urbanisme intercommunal. Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables Ronan Kerdraon
02-2020
Intercommunalité. Transferts de charges. Validation des rapports de la CLECT et des variations de dotation d’attribution de compensation pour 2019
Jean-Marie Benier
03-2020 Attribution de subventions aux associations conventionnées pour l’année 2020 Nicolas Férec / Suzanne Le Tiec
04-2020 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2020 Suzanne Le Tiec
05-2020 Attribution des crédits scolaires pour l’année 2020 Delphine Mesgouez- Le Gouard
06-2020 Taux de fiscalité directe locale pour 2020 Jean-Marie Benier 07-2020 Budget primitif 2020 Jean-Marie Benier
08-2020 Budget 2020. Pertes sur créances irrécouvrables Jean-Marie Benier 09-2020 Plan de formation pour les années 2020 à 2022 Jean-Marie Benier 10-2020 Travaux d’extension ou de modification du réseau d’éclairage public Pascal Laporte
11-2020 Maintenance des équipements d’éclairage public. Programme 2020 de rénovation des équipements vandalisés ou détruits Pascal Laporte
12-2020 Chantier d’éradication de plantes invasives Pascal Laporte
13-2020 Place François Guégo. Extension du réseau électrique basse tension au profit du cabinet médical. Droits de servitude consentis à ENEDIS Pascal Laporte
14-2020 Annulation de dénomination de voie Pascal Laporte
15-2020 Plan local d’urbanisme. Approbation de la modification n°3 Philippe Faisant 16-2020 Chemin des Villes Gaudu. Cession d’une parcelle Philippe Faisant 17-2020 Rue des Eglantiers. Aliénation d’une parcelle privée de la commune Philippe Faisant
18-2020 Organisation de séjours linguistiques et pédagogiques par le collège Léquier. Participation de la commune Delphine Mesgouez- Le Gouard
19-2020 Accueils de loisirs d’été. Convention de partenariat avec la commune de Trémuson Delphine Mesgouez- Le Gouard
20-2020 Groupement de commandes de fournitures de denrées alimentaires bio Delphine Mesgouez- Le Gouard
21-2020 Avenant à la convention constitutive du groupement d’achat d’énergies du Syndicat départemental d’énergie Jean-Marie Benier
22-2020 Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de fourniture de certificats électroniques Jean-Marie Benier
23-2020 Commission communale pour l’accessibilité. Rapport 2019 Christine Daniel 24-2020 Bâtiments communaux. Dépôt d’autorisations de travaux Christine Daniel
25-2020 Adhésion à la Fédération des associations franco-allemandes pour l’Europe Suzanne Le Tiec
26-2020 Mise à disposition de l’auditorium du centre culturel Le Cap Suzanne Le Tiec Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (selon délibération du 22 mai 2017) Ronan Kerdraon
Informations diverses
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°01
LUNDI 27 JANVIER 2020
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
ORDRE DU JOUR