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Ordre du Jour - ojcm 170522 2
Ordre du Jour - ojcm 170130
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 170130)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
01-2017 Rapport d’orientations budgétaires 2017 Ronan KERDRAON / Jean-Marie BENIER
02-2017 Pacte de confiance et de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération Jean-Marie BENIER
03-2017
Approbation de principe du transfert de la compétence « Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu ou carte communale » à Saint-Brieuc Armor Agglomération
Ronan KERDRAON /
Philippe FAISANT
04-2017
SPL Baie d’Armor aménagement. Prise de participation de la commune de Ploeuc-l’Hermitage. Renonciation au droit préférentiel de souscription d’actions par augmentation de capital
Philippe FAISANT
05-2017
Grille des effectifs 2017. Actualisation suite à la mise en œuvre des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations au 1er janvier 2017
Jean-Marie BENIER
06-2017 Archives communales. Prestation de service confiée au Centre de Gestion des Côtes d’Armor Jean-Marie BENIER
07-2017 Contrats d’assurance. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune et le centre communal d’action sociale Jean-Marie BENIER / Brigitte COSTARD
08-2017 Pré-projet d’orientations du centre social 2017-2020 Christine DANIEL 09-2017 Commission communale pour l’accessibilité. Rapport 2016 Christine DANIEL
10-2017
Giratoire de l’Arrivée. Procédure de classement et déclassement des voies suite aux travaux réalisés. Convention d’occupation du domaine public départemental relative à l’entretien des aménagements paysagers
Philippe FAISANT
11-2017
Révision du classement sonore des infrastructures routières de transport affectant le territoire de la commune de Plérin. Avis sur le projet d’arrêté préfectoral
Philippe FAISANT
12-2017 Rue de la Cadoire. Cession de parcelles à Monsieur et Madame Beaurepère et à Monsieur et Madame Lagueste Philippe FAISANT
13-2017 Rue de la Ville au Bedel. Acquisition d’une emprise aux consorts Hamet Philippe FAISANT
14-2017
Rue Villiers de l’Isle Adam / 34 bis rue Claude Bernard. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de quinze logements locatifs sociaux
Philippe FAISANT
15-2017
Rue Jeanne de Belleville / Domaine du Roselier. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de dix logements locatifs sociaux
Philippe FAISANT
16-2017
Lotissement Le Clos Renan I. Acquisition et classement des voies et des espaces communs dans le domaine public communal suite à enquête publique
Philippe FAISANT
17-2017
Lotissement Le Clos Renan II. Acquisition et classement des voies et des espaces communs dans le domaine public communal suite à enquête publique
Philippe FAISANT
18-2017 Rue de la Croix Lormel. Déplacement et effacement des réseaux Pascal LAPORTE 19-2017 Rue de la Ville au Roux. Effacement des réseaux Pascal LAPORTE
20-2017 Maintenance des équipements d’éclairage publics. Programme 2017 de rénovation des équipements vandalisés ou détruits Pascal LAPORTE
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°01
LUNDI 30 JANVIER 2017
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
N° Objet Rapporteur
21-2017 Rue de la Corniche. Effacement du réseau téléphonique Pascal LAPORTE 22-2017 Rue des Sports. Convention de servitude avec Enedis Pascal LAPORTE 23-2017 Rue Duguay Trouin. Régularisation d’une servitude avec Enedis Pascal LAPORTE
24-2017 Open Data. Charte de partenariat Dat’Armor avec le Conseil départemental des Côtes d’Armor Nathalie BOSCHER
25-2017 Projet éducatif territorial. Renouvellement pour la période 2017-2020 Delphine
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26-2017 Participation au financement des séjours linguistiques et pédagogiques organisés par le collège Léquier en 2017 Delphine
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27-2017
Subvention exceptionnelle à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité de Plérin, Pordic et Trémuson
Suzanne LE TIEC
28-2017 Règlement intérieur de fonctionnement de la ludothèque Suzanne LE TIEC 29-2017 Mise à disposition gratuite de l’auditorium du CAP Suzanne LE TIEC
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 26 septembre 2016)
Informations diverses