Ordre du Jour - ojcm 180924

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Ordre du Jour - ojcm 180924 Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune de Plérin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 180924)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Handicap et inclusivité,

ORDRE DU JOUR

N° Libellé Rapporteur

80-2018 Parc d’activités économiques du Chêne vert. Modalités financières et patrimoniales du transfert à la communauté d’agglomération Ronan Kerdraon

81-2018 Mise en vente d’une propriété communale sise rue du Roselier sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo Jean-Marie Benier

82-2018 Budget principal 2018. Admissions en non valeur et pertes sur créances éteintes Jean-Marie Benier

83-2018 Occupation du domaine public par des ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance pour l’année 2018 Jean-Marie Benier

84-2018 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation pour l’année 2019 Jean-Marie Benier

85-2018 Grille des effectifs. Modification Jean-Marie Benier

86-2018

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Application aux cadres d’emplois des bibliothécaires et des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques ainsi qu’au cadre d’emplois des éducateurs des activités physiques et sportives

Jean-Marie Benier

87-2018 Adhésion à l’Agence départementale d’appui aux collectivités des Côtes d’Armor Jean-Marie Benier

88-2018 Contrat groupe d’assurances statutaires. Mandat au Centre de gestion des Côtes d’Armor pour la mise en concurrence du contrat groupe Jean-Marie Benier

89-2018

Mise à disposition d’intervenants musicaux pour l’année scolaire 2017- 2018. Convention annuelle entre la commune de Plérin et Saint-Brieuc Armor Agglomération

Delphine Mesgouez-

Le Gouard

90-2018

Mise à disposition d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) en dehors du temps scolaire. Conventions entre la Direction académique et la commune pour l’année scolaire 2018-2019

Delphine Mesgouez-

Le Gouard

91-2018 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2018-2019 Delphine Mesgouez- Le Gouard

92-2018 Règlement intérieur des temps périscolaires et des accueils de loisirs. Modification Delphine Mesgouez- Le Gouard

93-2018 Convention avec la chambre d’agriculture pour la mise à disposition de données Pascal Laporte

94-2018

La Croix Gueudas. Droits de servitudes consentis à ENEDIS sur la parcelle communale A 1767 pour l’implantation d’un poste de transformation électrique

Pascal Laporte

95-2018

L’Arrivée. Droits de servitudes consentis à ENEDIS sur les parcelles communales A 1167 et A 1168 pour l’implantation d’un câble électrique souterrain

Pascal Laporte

96-2018 Réaménagement du centre-ville. Rénovation des équipements d’éclairage public Pascal Laporte

97-2018

Opération immobilière au 37 rue Adolphe Le Bail. Rétrocession des équipements d’éclairage public au Syndicat départemental d’énergie des Côtes d’Armor

Pascal Laporte

CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°05

LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018

18h30

MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL

N° Libellé Rapporteur

98-2018 Lotissement rue Saint-Yves. Rétrocession des équipements d’éclairage public au Syndicat départemental d’énergie des Côtes d’Armor Pascal Laporte

99-2018 Modification du PLU. Approbation de la modification n°1 Philippe Faisant

100-2018

Rue des Prés Josse. Cession de parcelles à l’association Objectif Handicap Solidarité en vue de l’extension du foyer d’accueil médicalisé Ker Spi

Philippe Faisant

101-2018 Impasse du Mont Velin. Aide à la charge foncière pour 14 logements locatifs sociaux Philippe Faisant

102-2018 Avenue du Goëlo. Emplacement réservé n°3 au plan local d’urbanisme. Acquisition d’emprises à Madame Grangier Philippe Faisant

103-2018 Rue du Commerce. Acquisition d’emprises à Monsieur Carrée et à la Caisse d’Epargne Philippe Faisant

104-2018 Rue des Sports. Acquisition d’une emprise à Mesdames Jouan et Graslin Philippe Faisant

105-2018 Rue Surcouf. Délégation à l’établissement public foncier de la réponse au droit de délaissement suite à mise en demeure d’acquérir Philippe Faisant

106-2018 Subventions exceptionnelles versées aux associations pour l’année 2018 Nicolas Férec Suzanne Le Tiec

107-2018 Mise à disposition gratuite de l’auditorium du centre culturel Suzanne Le Tiec

Questions diverses

Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation

d’attributions (délibération du 22 mai 2017)

Informations diverses