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Ordre du Jour - ojcm 180409
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 180409)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
15-2018 Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint- Brieuc. Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne portant sur les exercices 2013 à 2016
Ronan KERDRAON
16-2018 Compte de gestion 2017 Jean-Marie BENIER
17-2018 Compte administratif 2017 Jean-Marie BENIER
18-2018 Affectation des résultats de l’exercice 2017 Jean-Marie BENIER 19-2018 Bilan des acquisitions et cessions foncières 2017 Philippe FAISANT 20-2018 Taux de fiscalité directe locale pour 2018 Jean-Marie BENIER 21-2018 Constitution de provisions pour litiges et contentieux Jean-Marie BENIER 22-2018 Revac Plus. Non-renouvellement du bail et versement d’une indemnité d’éviction. Conclusion d’un protocole d’accord
transactionnel.
Jean-Marie BENIER
23-2018 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2018
Suzanne LE TIEC/
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24-2018 Attribution des crédits scolaires pour l’année 2018 Delphine MESGOUEZ- LE GOUARD
25-2018 Révision des autorisations de programme « salle polyvalente » et « programme de voirie 2015 - 2018 »
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26-2018 Budget primitif 2018 Jean-Marie BENIER
27-2018 Tarifs municipaux 2018. Modifications Jean-Marie BENIER 28-2018 Marché public fourniture de matériaux d’entretien de voirie. Attribution Jean-Marie BENIER 29-2018 Groupement de commandes entretien et vérification des extincteurs Jean-Marie BENIER 30-2018 Régie de recettes des tennis. Demande de remise gracieuse de dette Jean-Marie BENIER 31-2018 Grille des effectifs 2018. Modification Jean-Marie BENIER
32-2018 Création d’un comité technique commun à la commune et au CCAS de Plérin
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33-2018 Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun à la commune et au CCAS de Plérin
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34-2018 Modification du périmètre scolaire Delphine MESGOUEZ-
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35-2018 Plan Local d’Urbanisme. Engagement de la procédure de modification de droit commun n°2
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Suzanne LE TIEC
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°02
LUNDI 9 AVRIL 2018
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
N° Objet Rapporteur
42-2018 Adhésion au dispositif Inter Collectivités Info Jean-Marie BENIER Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
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