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Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu juillet suite 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT DU LOT COMMUNE DE SOUILLAC
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 30 juillet 2020 à 19 heures
Présents :
Absents mais représentés :
Absents mais excusés :
Membres en exercice : 23 Membres présents :
Absents représentés :
Secrétaires : M sont élus secrétaires à l’unanimité.
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 02 juillet 2020 Le conseil municipal a approuvé, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 2 juillet 2020.
- Vote du budget de la cuisine centrale 2020
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le budget de la cuisine centrale.
- Demande de subvention auprès de la DRAC, de la Région et du Département au titre de la sauvegarde des monuments historiques pour la rénovation du portail mauriste et le traitement des boiseries de l’abbatiale Sainte-Marie Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à solliciter auprès de la DRAC, la Région et le Département, une subvention pour la rénovation du portail mauriste et le traitement des boiseries de l’Abbatiale Sainte- Marie.
- Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2020
Le conseil municipal a approuvé, à l’unanimité, la proposition de subventions 2020.
- Constitution de la commission communale des impôts directs
Le conseil municipal, à l’unanimité, a désigné 9 membres constituant la commission communale des impôts directs.
- Désignation du référent communal « Cauvaldor Services »
Le conseil municipal a désigné M. référent communal « Cauvaldor Services ».
- Renouvellement de la convention d’occupation temporaire de l’annexe du lycée Louis Vicat au profit de la commune Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention d’occupation temporaire de l’annexe du Lycée Louis Vicat au profit de la Commune.
- Renouvellement de la convention d’occupation temporaire de l’annexe du lycée Louis Vicat au profit du comité départemental de rugby du Lot
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention d’occupation temporaire de l’annexe du Lycée Louis Vicat au profit du Comité Départemental de Rugby du Lot.
- Convention pour la dépose de l’herbe de tonte des terrains de sport dans les parcs à chevaux du club hippique Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention pour la dépose de l’herbe de tonte des terrains de sport dans les parcs à chevaux du club hippique.
- Actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée par inscription de chemins ruraux traversant le territoire de la commune
Le conseil municipal, à l’unanimité, a émis un avis favorable à l’inscription au PDIPR des chemins ruraux traversant le territoire de la Commune.
- Rapport annuel d’activité 2019 de la concession de distribution de gaz propane Le conseil municipal a pris connaissance du rapport annuel d’activité 2019 de la concession de distribution de gaz propane qui n’apporte aucune observation.
- Achats de matériel
Le conseil municipal a autorisé Monsieur le maire à mettre en investissement divers achats et matériel dont le montant est inférieur à 500 € T.T.C.
A Souillac, le 31 Juillet 2020
Le Maire, Gilles LIEBUS