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Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu septembre 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT DU LOT COMMUNE DE SOUILLAC
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 23 septembre à 19 heures
Date de convocation du conseil municipal : 17 septembre 2020
Présents : M. LIEBUS, M. DAVID, M. VIDAL, Mme JALLAIS, M. RABUTEAU, Mme MOQUET, Mme BRUNO, M. VERGNE, M. ESHAIBI, Mme FARO, M. SIMOND, Mme ESCORNE, Mme MONTALI, M. AYMARD, Mme DULOUT, M. BASTIT, M. CHEYLAT, Mme MARCHI, Mme MAZE Absents mais représentés : Mme AUBRUN pouvoir à Mme JALLAIS, M. QUITTARD pouvoir à M. SIMOND
Absents : Mme MACHEMY, M. CAMBOU
Secrétaire : M. SIMOND
Membres en exercice : 23 Membres présents : 19 jusqu’à 19h13 puis 20 à partir de 19h13 Absents représentés : 2 Membre absents : 3 jusqu’à 19h13 puis 2 à partir de 19h13 Secrétaires : Monsieur SIMOND est élu secrétaire à l’unanimité.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 30 juillet 2020 Le conseil municipal a approuvé, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 30 juillet 2020.
- Demande de subvention auprès de la DRAC, de la Région et du Département au titre de la sauvegarde des monuments historiques pour la rénovation du portail mauriste de l’abbatiale Sainte-Marie Le conseil municipal à l’unanimité moins 1 abstention, a autorisé Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de la DRAC, de la Région et du Département au titre de la sauvegarde des monuments historique pour la rénovation du portail mauriste de l’abbatiale Sainte-Marie.
- Demande de subvention auprès de la DRAC, de la Région et du Département au titre de la sauvegarde des monuments historiques pour l’entretien des boiseries de l’abbatiale Sainte-Marie Le conseil municipal à l’unanimité moins 2 abstentions, a autorisé Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de la DRAC, la Région et le Département au titre de la sauvegarde des monuments historique pour l’entretien des boiseries de l’abbatiale Sainte-Marie.
-Candidature à l’appel à projet « Revalorisons nos milieux aquatiques urbains ! » de la Région Occitanie Le conseil municipal, à l’unanimité moins 4 voix contre, a autorisé Monsieur le Maire à déposer un dossier de candidature pour l’appel à projet « Revalorisons nos milieux aquatiques urbains ! » de la Région Occitanie.
-Candidature à l’appel à projet de la Région Occitanie en partenariat avec Cauvaldor pour la mise en place d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE)
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à déposer un dossier de candidature pour l’appel à projet de la Région Occitanie en partenariat avec Cauvaldor pour la mise en place d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique.
-Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)
Le conseil municipal, à l’unanimité, a désigné Messieurs LIEBUS, DAVID, VIDAL, VERGNE, CHEYLAT pour représenter la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
-Acquisition d’une parcelle de terrain rue de la Borie située en bordure de la Borrèze Le conseil municipal, à l’unanimité moins 4 voix contre, a approuvé l’acquisition d’une parcelle de terrain rue de la Borie située en bordure de la Borrèze.
-Rapport annuel d’activité 2019 de la concession pour l’exploitation du cinéma « Le Paris » Le conseil municipal a pris connaissance du rapport annuel d’activité 2019 de la concession pour l’exploitation du cinéma « Le Paris » qui n’apporte aucune observation.
-Création de deux postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de recruter un adjoint technique à temps complet pour le service des espaces verts et un adjoint technique à temps non complet à l’école élémentaire pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
-Subvention au club de bridge de Souillac
Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité moins 1 abstention, d’attribuer une subvention au club de bridge de Souillac pour l’organisation d’un tournoi au niveau national.
-Changement d’imputation budgétaire d’une dépense mandatée
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé le changement d’imputation budgétaire d’une dépense mandatée.
-Achats de matériel
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à mettre en investissement divers achats et matériel dont le montant est inférieur à 500 € T.T.C.
Souillac, le 24 septembre 2020
Le Maire, Gilles LIEBUS