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Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu mars 2020)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Vieillesse,
DEPARTEMENT DU LOT COMMUNE DE SOUILLAC
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du MERCREDI 4 MARS 2020 à 20 heures
Présents : Messieurs SANFOURCHE – VERGNE – ARPAILLANCE – LAUVIE – MAGNE – LASFARGUES – ESHAIBI – BONNEVAL – COURNET – MACHEMY – DARNIS. Mesdames AUBRUN – VILLALONGUE – JALLAIS – FABRE RENAUT – BRUNO – MILLORY – BAYLE – DELMAS. Absents mais représentés : Monsieur DESHAYES (pouvoir à Mme MILLORY) – Madame KOWALIK (pouvoir à Mme JALLAIS) – Madame COUTENS (pouvoir à M SANFOURCHE). Absents : Messieurs VINCENT – CAMPOT – FERNANDEZ. Madame PEARCE. Secrétaires : Mesdames JALLAIS et DELMAS sont élues secrétaires à l’unanimité. Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 30 janvier 2020 Le conseil municipal a approuvé, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 28 février 2020
- Compte Administratif Eau 2019
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le Compte Administratif 2019 du budget du service de l’eau.
- Compte Administratif Assainissement 2019
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le Compte Administratif 2019 du budget du service Assainissement.
- Compte Administratif Lotissement Le Hameau de l’Arbre Rond 2019
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le Compte Administratif 2019 du budget du lotissement Le Hameau de l’Arbre Rond.
- Compte Administratif Cuisine Centrale 2019
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le Compte Administratif 2019 du budget de la Cuisine Centrale.
- Compte Administratif Commune 2019
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le Compte Administratif 2019 du budget principal de la Commune.
Approbation des comptes de gestion 2019
Le conseil municipal a approuvé, à l’unanimité, les comptes de gestion 2019 de la Commune, assainissement, eau, cuisine centrale et lotissement.
- Affectation du résultat 2019 – Exercice budgétaire Eau
Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, l’affectation de résultat 2019 de l’exercice budgétaire du service de l’eau.
- Affectation du résultat 2019 – Exercice budgétaire Assainissement
Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, l’affectation de résultat 2019 de l’exercice budgétaire du service de l’assainissement.
- Affectation du résultat 2019 – Exercice budgétaire Cuisine Centrale
Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, l’affectation de résultat 2019 de l’exercice budgétaire de la cuisine centrale.
- Affectation du résultat 2019 – Exercice budgétaire Commune
Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, l’affectation de résultat 2019 de l’exercice budgétaire communal.
- Débat d’orientation budgétaire 2020
Le conseil municipal, à l’unanimité, a pris acte de la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire 2020.
- Ouverture de crédits d’investissement préalablement au vote du budget communal 2020 Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’ouvrir des crédits d’investissement pour l’exercice 2020.
- Achat de matériel
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à mettre en investissement divers achats et matériel dont le montant est inférieur à 500 € T.T.C.
- Tarifs Cuisine Centrale 2020
Le conseil municipal a approuvé, à l’unanimité, les tarifs 2020 de la Cuisine Centrale.
- Avenant N°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une Cuisine Centrale Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à signer l’avenant N°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une Cuisine Centrale.
- Mise à jour du tableau des emplois du service assainissement
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le nouveau tableau des effectifs du service assainissement.μ
- Mise à jour du tableau des emplois du service de l’eau
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le nouveau tableau des effectifs du service de l’eau.
- Mise à jour du tableau des emplois de la Commune
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité le nouveau tableau des effectifs de la Commune.
- Aliénation d’un terrain situé au lieu-dit «Entre Deux Eaux »
Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité de céder un terrain situé au lieu-dit « Entre Deux Eaux ».
- Mise à jour du tableau de la voirie communale
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le nouveau tableau de la voirie communale.
- Convention prestation de service relative à la fourniture de repas à Lot Aide à Domicile Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de prestation de service relative à la fourniture de repas à Lot Aide à Domicile.
- Musée de l’Automate exposition temporaire : convention de partenariat avec Madame Ylonka Dominique Dubout (Albert Dubout Communication)
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec Madame Ylonka Dominique Dubout.
- Musée de l’Automate : tarifs des produits dérivés de l’exposition temporaire « chats et dessins de presse d’Albert Dubout
Le conseil municipal, a adopté, à l’unanimité, les tarifs des produits dérivés de l’exposition.
Souillac, le 4 Mars 2020
Le Maire, Jean-Michel SANFOURCHE