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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 06 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Bar-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 06 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
< Conseil Municipal du 24 juin 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
Projet de délibération n°01-— Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2025
Projet de délibération n°02 —- CASA - Renouvellement électoral 2026 — Conseil Communautaire — Fixation du nombre et de la répartition des sièges.
Projet de délibération n°03 - 00 Approbation de la convention d'Accompagnement Numérique ANCT
Finances
Projet de délibération n°04 — 00 Créances éteintes
Projet de délibération n°05 — 00 Décision Modificative n°1 — DILICO (Dispositif de lissage conjoncturel)
Foncier
Projet de délibération n°06 — 00 Subvention pour travaux de ravalement de façade et de toiture
Projet de délibération n°07— 00 Vente terrain B692 en partie au profit de la société MANE
Projet de délibération n°08 — 00 Acquisition parcelles B524 et B525
Projet de délibération n°09 - 00 Acquisition local commercial cœur de village
Ressources humaines
Projet de délibération n°10 — 00 Mise en place de solution de supervision et d'optimisation de la flotte
de véhicule Mairie
Projet de délibération n°11 — 00 Création d'un poste permanent pour le recrutement d’un CAP petite
enfance
Projet de délibération n°12 — 00 Création des emplois non permanent pour un accroissement
temporaire et saisonnier d'activité année scolaire 2025-2026
Services techniques
Projet de délibération n°13 — 00 Demande de subvention au titre de la DSIL pour la rénovation
énergétique de l’hôtel de ville
Ordre Du Jour
CM 24-06-2025 > Projet de délibération n°14 — 00 Avenant délibération D2018-075 — PV de régul pour mise à dispo du
dom public com à la CASA pour l'Install d'une borne IRVE sur Guintran
Jeunesse
> Projet de délibération n°15 — 00 Soutien aux jeunes bacheliers et diplômés du Brevet des Collèges
avec mention Très Bien
Décisions du Maire
Ordre Du Jour
CM 24-06-2025