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Ordre du Jour - ordre du jour CM 14 04 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Bar-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 14 04 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
As
RS S OUP
Conseil Municipal du 14 avril 2025 à 18h30
VO
NN
NY
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
Projet de délibération n°01-— Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2025
Finances
Projet de délibération n°02 - Approbation du compte financier unique 2024 Projet de délibération n°03 — Affectation des résultats de l'année 2024 sur le budget 2025 — Budget
principal
Projet de délibération n°04 — Vote du taux des taxes locales 2025 Projet de délibération n°05 — Fongjibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la
nomenclature M57
Projet de délibération n°06 — Vote du budget primitif 2025
Foncier
Projet de délibération n°07 — Vente propriété cadastrée E407 -E408
Enfance
Projet de délibération n°08 -Modification du règlement de fonctionnement de la crèche
Association
Projet de délibération n°09 — Convention d'objectif avec l'association « Comité des fêtes barois »
Projet de délibération n°10 — Attribution des subventions aux associations pour 2025
Ressources humaines
Projet de délibération n°11 -Création d'un emploi saisonnier
Affaires générales
Projet de délibération n°12 -Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence 06 pour l'accompagnement sur le projet de revitalisation et d'aménagement du cœur de village Projet de délibération n°13 — 00 Demande de subvention au titre de la DSIL pour la rénovation énergétique de l'Hôtel de ville
Projet de délibération n°14 — Avenant à la délibération D2018-075 -— Procès-verbal contradictoire de mise à disposition du domaine public communal à la CASA pour l'installation d'une borne de recharge pour véhicules électriques sur le parking Guintran
Projet de délibération n°15 — Subvention pour travaux de ravalement de façade et de toiture
Décisions du Maire
Conseil municipal du 14 avril 2025
LE BAR SUR LOUP
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