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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 05 juin 2026
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 00h22 par la commune de Bar-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Numérique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
| LL
_IBR. +
Conseil Municipal du 5 juin 2026 à 18h30
Salle du conseil
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
> Projet de délibération n°01— Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2026
> Projet de délibération n°02 — Désignation délégués aux instances du SICTIAM: "services numériques", "distribution publique d'électricité" et "énergies"
> Projet de délibération n°03 — Désignation liste CCID
> Projet de délibération n°04 — Désignation des référents au comité de pilotage de la convention
territoriale globale
> Projet de délibération n°05 — Frais de représentation du Maire
> Projet de délibération n°06 — Formation des élus
> Projet de délibération n°07 — Déplacement du bureau d'informations touristiques
Association
> Projet de délibération n°08 — Attribution de subventions aux associations
Ressources humaines
> Projet de délibération n°09 — Création des emplois non permanent pour accroissement
temporaire et saisonnier d'activité 2026-2027
> Projet de délibération n°10 — Création d’un emploi permanent dans le cadre d'avancement de grade
Finances
> Projet de délibération n°11 — Taxe de séjour 2027
> Projet de délibération n°12 — Décision modificative n°1 du budget
Décisions du Maire