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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Bar-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Énergies,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Conseil Municipal du 28 janvier 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
> Projet de délibération n°01- 00 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre
2024
Foncier
> Projet de délibération n°02 - 00 Intégration bien sans maître parcelle D483 lot 03
> Projet de délibération n°03 - 00 Cession parcelle E1455
Affaires générales
> Projet de délibération n°04 - 00 Projet de solarisation des bâtiments communaux
> Projet de délibération n°05 - 00 Convention de mise à disposition de locaux communaux à
une association E407 et E408
> Projet de délibération n°06 - 00 Rapport ZAN
> Projet de délibération n°07 - 00 Création d'une Zone d'Accélération des ENergies
Renouvelables
> Projet de délibération n°08 — 00 Mutuelle communale
> Projet de délibération n°09 - Dénomination d'une place
> Projet de délibération n°10 - Changement de dénomination d'une avenue
Décisions du Maire
Ordre du jour — Conseil municipal du 28 janvier 2025
Mairie du Bar-sur-Loup
Place de la Tour
06620 LE BAR SUR LOUP
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