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Convocation - u20mo515yhx7v4w
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Convocation - u20mo515yhx7v4w)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
lundi 20 novembre 2023
Convocation | 14 novembre 2023 Nombre de Conseillers
Affichage 14 novembre 2023 En exercice Présents Votants
Réunion 20 novembre 2023 26 21 26
L'an deux mille vingt-trois, le lundi vingt novembre à vingt heures zéro minute, le Conseil Municipal de La Garnache, convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à l'Espace Prévert, sous la présidence de François PETIT, Maire.
Présents : M. PETIT François, Maire, Mmes : CHEVRIER Stéphanie, COUILLON Patricia, DUBOIS-CHARRIER Margaux,
DUFFAU Caroline, GAUTIER Catherine, ODEON Sylvie, PAJOT Anna, POICHOTTE Anne, SAUZEAU Peggy, VRIGNAUD
Claudine, VRIGNAUD Corine - MM. BEAUJOUAN Christophe, BRISSON Michaël, CHIFFOLEAU Stéphane, DRAUNET
Guy, FLEURET Ernest, MINGUET Olivier, MORISSET Cédric, POCHON Denis, RENAUDIN Pascal
Pouvoirs : CARTRON Antoine à CHEVRIER Stéphanie, MENETTRIER Sébastien à POCHON Denis, BRIAND Jonathan à
VRIGNAUD Corine, GRIVEAU Marie à SAUZEAU Peggy, GOURMAUD David à FLEURET Ernest
A été nommé secrétaire : Olivier MINGUET
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de . Décision ANT Objet . N délibération du conseil municipal
2023-0838 Cessions terrains de football - Rue du Genêt A L'UNANIMITE {25 POUR -— 1 Abstention)
2023-089 VENDEE EAU -— Rapport annuel 2022 Non soumis au vote
2023-090 Challans Gois Communauté — Rapport annuel sur la gestion des déchets — Année 2022 Non soumis au vote
2023-091 Challans Gois Communauté — Rapport d’activités —- Année 2022 Non soumis au vote
2023-092 Challans Gois Communauté — Rapport sur le prix et la qualité du SPANC — Année 2022 Non soumis au vote
2023-093 Cession parcelles communales — Tènement du Puits neuf A L'UNANIMITE {25 POUR - 1 Abstention)
2023-094 Arche de Noé -— Prolongation convention de partenariat dans le cadre des campagnes A l'UNANIMITE
de stérilisation et d'identification des chats errants (26 POUR)
2023-095 Intervention dans les écoles — Mise à disposition de personnels de clubs sportifs et A l'UNANIMITE
prise en charge par la mairie des coûts (26 POUR)
2023-096 Dérogation repos dominical des 24 et 31 décembre 2023 A l'UNANIMITE (26 POUR)
2023-097 Création d’un poste d’agent de surveillance de la voie publique — Grade d’adjoint A l'UNANIMITE
technique (26 POUR)
2023-098 Dotation Globale forfaitaire 2024 — Actualisation de la longueur de voirie classée dans A l'UNANIMITE
le domaine communale (26 POUR)
2023-099 CCAS — EHPAD — Restauration scolaire —- Approbation convention de prestations de A l'UNANIMITE services pour la fourniture et livraison de repas {26 POUR)
2023-100 Budgets général et annexe immobilier à usage professionnel — Dépréciations de A l'UNANIMITE
créances — Décisions modificatives {26 POUR)
2023-101 GRT Gaz — Redevance d'occupation du domaine public —- Ouvrages de transport et A l’'UNANIMITE
distribution du gaz — Année 2023 (26 POUR)
2023-102 Construction d’une médiathèque-Ludothèque — Attribution des marchés de travaux A l'UNANIMITE (26 POUR)
2023-103 Bilan des délégations consenties au maire Non soumis au vote
A La Garnache, le 20 novembre 2023 Le Maire, François PETIT,