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Compte-Rendu - vivl497y1kofmo9
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Compte-Rendu - vivl497y1kofmo9)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie de La Garnache – Place de la Mairie – 85710 La Garnache
CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU
LUNDI 30 MARS 2026
À 20H30, À LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2026
Informations communales
A. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Mode de scrutin pour les nominations et présentations
2. Constitution des commissions municipales
3. Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
4. Élection des administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
5. Désignation des délégués communaux au Syndicat Mixte des Marais de Saint-Jean-de-Monts et de Beauvoir-sur-Mer
6. Désignation d’un délégué communal au sein de Vendée Eau
7. Représentation de la commune au Comité Territorial de l’Énergie de Challans Gois Communauté (C.T.E.)
8. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
9. Désignation d’un correspondant Défense
10. Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’association ESNOV
11. Vendée Expansion – SPL – Désignation du représentant permanent à l’assemblée générale et du représentant permanent à l’assemblée générale des actionnaires
12. Indemnité de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués 13. Détermination des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Questions diverses
Affichage le 23/03/2026
Le Maire
Corine VRIGNAUD