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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations L2121 25)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
2024/
Ville de Vaires-sur-Marne
(Seine-et-Marne)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du Code général des coilectivités territoriales, lors de la séance du 19 mars 2024.
« Délibération n°09 : Élection d’un adjoint au Maire
e Délibération n°10 : Identification des zones d’accélération pour la production d’énergies
renouvelables — Approuvée à l’unanimité.
« Délibération n°11 : Débat d’orientation budgétaire 2024 — Budget principal — Approuvée à la majorité.
° Délibération n°12: Groupement de commande avec le Centre de Gestion de Seine-et- Marne pour une consultation relative à l’assurance des risques statutaires — Approuvée à
Punanimité.
En Mairie, le 19 mars 2024,
Le Maire,
Edmonde JARDIN
Publié le 22/03/2024
CDS