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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations L2121 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Ville
de
Va | res T S U F- M a r n e F2 République Française
Ville de Vaires-sur-Marne
(Seine-et-Marne)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, lors de la séance du 28 mars 2026.
e Délibération n°01 : Élection du Maire — Élection à la majorité absolue.
e Délibération n°02: Détermination du nombre d’adjoints au Maire — Approuvée à l’unanimité.
e Délibération n°03 : Élection des adjoints au Maire — Élection à la majorité absolue.
e Délibération n°04: Lecture et remise de la charte de l’élu local conformément aux dispositions de l’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales — Approuvée à l’unanimité.
e Délibération n°05 : Délégations au Maire en vertu de ‘larticle L2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Approuvée à l’unanimité.
En Mairie, le 28 mars 2026,
Publié le 03/04/2026
CDS