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Déliberation - 2023 104
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 104)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Famille,
Département du Cher
Arrondissement de Bourges
Canton de Sancerre
Commune de Belleville sur Loire
SEANCE DU 18 OCTOBRE 2023
L'an deux mil vingt trois le dix huit octobre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes,
sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
L NOMBRE DE MEMBRES Etaient présents : Mrs BRUNOT, MAURO, JEANDEL, LEPAUW,
| | BAGOT, LOUP,
Afférents au En Qui ont pris | Mmes BEGUE, PARAT, DESPLANCHES, GOSSET,
Conseil exercice | part à la Absents excusés : Mmes LEVEQUE, NAQUIN, PARENT,
Municipal délibération | M. BOUSSARD
15 | 15 14 Date de convocation : 13/10/2023
Secrétaire de séance : G. MAURO
M. LEVEQUE a donné pouvoir à B. VAN DER PUTTEN
D. BOUSSARD a donné pouvoir à AM DESPLANCHES
G. PARENT a donné pouvoir à P. BAGOT
2023/104
FINANCES COMMUNALES
DEMANDE DE SUBVENTION URGENTE
Suite au séisme qui a frappé le Maroc le 08 septembre dernier, le Groupe de
Secours
Catastrophe Français dont le siège social est situé 1-3 allée Lavoisier 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, s’est mobilisé devant l'ampleur des besoins et a lancé un appel aux soutiens.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'attribuer une subvention
sous l'intitulé « URGENCE MAROC » d'un montant de 1 500 € qui sera versée directement
au compte bancaire de l’association GSCF.
Pour copie conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Guido MAURO, secrétaire
de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le... 03. 44.) 2 23 DRE
Transmis au contrôle de légalité le : 09.44.1223 en nent