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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 6 JUIN 2024
Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour 6 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour 6 JUIN 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
ME
Nérac, le 31 mai 2024,
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie — Salle du Conseil
Municipal, le jeudi 6 juin 2024 à 20 h 00.
Ordre du Jour :
XX — Adoption du procès-verbal de la séance précédente
066 — Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
067 — Travaux complémentaires en moins-value au lot n°1 du marché de travaux du Centre Samazeuilh — Modification en cours d'exécution n°30
068 — Travaux en moins-value au lot n°3 du marché de travaux du Centre Samazeuilh —
Modification en cours d'exécution n°31
069 — Travaux complémentaires au lot n°10 du marché de travaux du Centre Samazeuilh —
Modification en cours d'exécution n°32
070 — Attribution du marché de travaux de ravalement des façades du Centre Samazeuilh
071 — Travaux complémentaires au lot n°1 du marché de travaux du cinéma — Modification en
cours d'exécution n°3
072 — Travaux complémentaires au lot n°2 du marché de travaux du cinéma — Modification en
cours d'exécution n°1
073 — Travaux complémentaires au lot n°4 du marché de travaux du cinéma — Modification en
cours d'exécution n°1
074 - Travaux complémentaires au lot n°5 du marché de travaux du cinéma — Modification en
cours d'exécution n°2
075 — Travaux complémentaires au lot n°5 du marché de travaux du cinéma — Modification en cours d'exécution n°3
076 — Convention cadre pluriannuelle revitalisation centre-bourg avec la Région Nouvelle- Aquitaine et la Communauté de Communes Albret Communauté
077 — Acquisition et cession de parcelles lieu-dit Catalas — Modification des prix
078 -— Déclaration de présomption de biens vacants et sans maître
079 — Ouverture d’une enquête publique en vue de la cession d’une partie de chemin rural au lieu- dit Pinpouey
080 — Convention d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'implantation d’une
station de location de kayaks et paddles quai Lusignan
081 - Modification des tarifs de restauration scolaire
082 — Plan de formation mutualisé triennal 2023-2025
083 — Recrutement d'agents contractuels
084 — Modification du tableau des effectifs
085 — Mise à disposition de personnel auprès du CCAS - Renouvellement
086 — Subventions annuelles ordinaires et subventions exceptionnelles 2024
087 — Opération été jeunes — Huitième édition — Edition 2024
: mairie B.P. 113 place du général de Gaulle 47600 Nérac ::: www.nerac.fi 1: tél 05 53 97 63 53 ::: fax 05 53 97 04 85 ::: courriel : mairie.nerac@ville-nerac.fr ::: 088 — Modification des horaires d'ouverture de la Mairie
089 — Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l'initiative de l'association des petites villes de France
Nicolas LACOMBE
Maire de Nérac
1" Vice-président du Conseil Départemental
: mairie B.P. 113 place du général de Gaulle 47600 Nérac :: www.nerac.fr ::: :1 tél 05 53 97 63 53 ::: fax 05 53 97 04 85 ::: courriel : mairie.nerac@ville-nerac.fr :::