Ordre du Jour - Ordre du Jour 30012020

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 10122015

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 09042019

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 12122013

Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13122016

Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil Municipal du 09 avril 2025 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 29

Ordre du Jour - Ordre du jour 21 juillet 2020

Ordre du Jour - Ordre du Jour 30012020 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Paul-lès-Durance. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 30012020)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Loisirs, COMMUNE DE ST-PAUL-LEZ-DURANCE

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE : JEUDI 30 JANVIER à 18h00

Salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR

1. Renouvellement de la Convention Téléassistance avec le Département des Bouches du Rhône

2. Régie de Recettes – Modification des Actes Constitutifs

 Régie Restauration Collective et Garderie

 Régie Parc Résidentiel de Loisirs

 Régie Location de Salles

3. Modification du Tableau des Effectifs du Personnel Communal (suite à avancement de grade)

4. Approbation des Conventions à passer avec l’ANTAI (Agence

Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) pour :

 Le Processus de la Verbalisation Electronique (PVE)

 La mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement (FPS)

Informations du Maire et questions diverses

Le présent ordre du jour, daté et affiché le 23/01/2020, a été sous forme de convocation, distribué le jour même, à tous les Conseillers Municipaux.