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Ordre du Jour - Ordre du Jour 10122015
Document publié le Jeudi 10 décembre 2015 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 10122015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE ST-PAUL-LEZ-DURANCE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE JEUDI 10 DECEMBRE 2015
à 18h00
SALLE DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des rapports de la CLETC de la CPA des 20 Octobre
et 10 Novembre 2015
2. Avenant n°2 au Marché de Maîtrise d’œuvre « Réhabilitation de
la Station d’Epuration »
3. Demande de subventions pour travaux « Réhabilitation de la
Station Epuration
Conseil Départemental
Agence Eau
4. Demande de Fonds de Concours Incitatif de fonctionnement pour
« Débroussaillement des Abords des Equipements Publics
Communaux »
5. Révision des Tarifs EAU 2016
6. Tableau des effectifs du Personnel (Création de poste suite à
avancement de grade)
7. Proposition de cession de la parcelle A350 « les parties »
appartenant à Mme PIRES Marie Christine
Informations du Maire et questions diverses
Le présent ordre du jour, daté et affiché le 03/12/2015, a été sous forme de convocation, distribué le jour même, à tous les Conseillers Municipaux.