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Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Conseil municipal du 24 juillet 2024 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 24 JUILLET 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre juillet à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents (9) : Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Jean-Philippe LOUVET, Stéphanie PELUS, Jean-François RAVET, et Isabelle SAGE
Membres excusés (3) : Madame Esther DUMAIRIE, Madame Emma RENARD et Monsieur Lilian MOREL
Pouvoirs (2) : Madame Esther DUMAIRIE donne pouvoir à Madame Sandrine DUBOIS, Monsieur Lilian MOREL donne pouvoir à Madame Catherine DUC
Membre absent : Christophe DEBAT
Membres en exercice (13)
Secrétaire de séance : Madame Nadège BERTHAUD
Délibération N°2024-07-01 : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie et de e- communication de l’Ain (SIEA)
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-07-02 : Validation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharges Electriques (SDIRVE) élaboré par le Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans le cadre d’une prestation de service
Délibération adoptée à l’unanimité.