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Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
Conseil municipal du 21 juin 2023 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 21 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un juin à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents : (11) Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Esther DUMAIRIE, Jean-Philippe LOUVET, Lilian MOREL, Stéphanie PELUS, Emma RENARD, Isabelle SAGE.
Membres excusés : (2) Messieurs Jean-François RAVET, Christophe DEBAT
Membres en exercice : (13)
Secrétaire de séance : Madame Isabelle SAGE
Délibération N°2023-06-01 : Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de produits d’hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2023-06-02 : Convention avec le Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze (SBVR)
pour l’installation d’une borne d’observation du paysage
Délibération adoptée à l’unanimité.