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Procès Verbal - 20241112ODJCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hague.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241112ODJCM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Santé,
A La Hague, le novembre 30 novembre 2024 Le maire à Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux Direction : pôle administrtion générale Affaire suivie par : Séverine GIRAUD, vie institutionnelle Nos réf. : SK/SG N° Courrier : 324799 Objet : convocation au conseil municipal du 12 novembre 2024 Mesdames, Messieurs, J’ai l’honneur - de vous convoquer au conseil municipal qui aura lieu le Mardi 12 novembre 2024, à 18h dans l’amphithéâtre Jean-François MILLET De manière à permettre au plus grand nombre de suivre les débats, le conseil sera diffusé en direct sur la page Facebook de la commune de La Hague, accessible via le site Internet de la commune. L'ordre du jour est le suivant : Intervention de madame MAHIER - PCS et distribution des pastilles d’iode (présentation Mme MAHIER, M. JOURDAIN, Mme GUILLEMETTE) - Ouverture et désignation du secrétaire de séance - Décisions et avenants - Approbation du procès-verbal de la séance précédente Intervention de monsieur DIGARD - PLUi : Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables du plan local d’urbanisme infracommunautaire de La Hague (PADD) Intervention de monsieur GASNIER - Budget commune de La Hague Décision modificative n° 2024-02 - Convention de mise à disposition de services entre la commune de La Hague et la communauté d’agglomération Le Cotentin - Remise gracieuse de pénalités – Entreprise MARTENAT Acquisition véhicules gamme utilitaire Intervention de monsieur MERCIER - Modification du tableau des effectifs budgétaires - Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique de la Manche Intervention de monsieur JOURDAIN - Plan communal de sauvegarde : versement d’une subvention de fonctionnement à l’association protection civile Intervention de madame GUILLEMETTE - Réduction de loyer logement Digulleville - Vente camping « Les dunes » – Choix du candidat retenu - Avenant à la convention de mise à disposition de l’hébergement d’urgence Intervention de monsieur FLEURY D3A : versement de subvention de fonctionnement aux associations du territoire Je vous remercie d’avance, de bien vouloir vous présenter 15 minutes avant le début du conseil. Je vous prie d’agréer, mesdames, messieurs, l’expression de ma considération distinguée et cordiale. Signé électroniquement par Le maire de La Hague, Manuela MAHIER