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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240325 DELIB028 SUBVENTIONS SOLIDARITES)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Justice et droit,
Folio n°2024/041
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 25 mars, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND
LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 18 mars 2024
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Éric AÏT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD, en exercice :...... 27 Adjoints,
présents: ….... 21 Daniet COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU,
votants : .. 2€ Pierre CORRE, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, conseillers municipaux.
EXCUSÉS: Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à Martine POTIER, Jérôme BRIZARD ayant donné
pouvoir à Daniel COUTANT, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Valérie DOUIELARD, Ludivine RELION ayant donné pouvoir à Isabelle KOUASSI.
ABSENTS : Bruno BABIN, Anthony BOUCARD.
Délibération n° 2024/028
|2024/028 SOLIDARITES - VOTE DES SUBVENTIONS 2024
Domaine : 7.5.5
Rapporteur : Monsieur Le Maire
La commune poursuit un soutien fort aux associations œuvrant dans le domaine social ou en direction des
publics les plus fragiles.
Les modalités d'octroi des subventions avaient été examinées en 2015, conjointement avec le Service Vie Locale
et le Service Scolaire, ce qui a permis d'établir un règlement d'attribution des subventions. Pour les subventions
Solidarités, la volonté est toujours de s'inscrire dans un partenariat actif et permanent avec le milieu associatif
afin de répondre au mieux aux besoins divers et croissants des personnes en difficulté ainsi que des personnes
âgées.
A cette fin, les critères d'attribution des subventions ont été rappelés :
- associations œuvrant pour la solidarité et animées par des Aignanais
- associations dont les Aignanais bénéficient des services ou activités proposées
- projet précis et argumenté
Le caractère pérenne du partenariat implique que la réponse de la collectivité s'adapte aux besoins. C'est la
raison pour laquelle le montant globat des subventions est susceptible de varier d'une année sur l'autre.
Pour 2024, le tableau ci-dessous dresse la liste des subventions proposées :
Publié le 02/04/2024
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_028-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024 ASSOCIATION
Voté en 2022 Voté en 2023 Proposition 2024
HANDICAP ET MALADIE
ADAPEI! section Grand Lieu-Pays de Retz
(Asso. Dép. Loire Atl.des Amis et Parents 100 € 100 € 100 €
de Handicapés Mentaux)
AOPA (Association Onco Plein Air} 150 € 150 € 250 €
ne des Paralysés de 200 € 550€ 550€
Rae. Pains de Sang 150 € | Pas de demande Pas de demande
pros Régionale des Mutilés de la 100 € 100 € 100 €
rééducation et corthophonie) 100€ 100 €| Pas de demande
CENTRE DE SOINS INFIRMIERS 600 € 500 € 500 €
CHIENS GUIDES D’AVEUGLES de L'OUEST 100 € 100 € 200 €
COLLECTIF TCAP 1 000 € 1000 € 1 000 €
ENTRAID'ADDICT 200 € 200 € 200 €
LIGUE CONTRE LE CANCER 200 € Pas de demande
France ADOT 70€ 0€ 80 €
MAINTIEN À DOMICILE
ADAR 44 420 € 240 € 420 €
ADMR La Chevrolière 270 € 210 € 180 €
ADT - Aide à domicile pour tous 300 € 120 € 120 €
Populaire d'Aide Familiale 600 € 600 € 600 €
ANADOM 2657 € 2 640 € 2 790€
AIDE HUMANITAIRE
ANKADIBE 800 € 800 € 800 €
Association Grand-Lieu / Nokoué 250 € 200 € 100 €
TOIMAYA YA MAOUDOU 50 € 0€ Pas de demande
UAid 63'"Les Bougnats pour l'Ukraine" 280€ *
ACTION POUR LES FEMMES
cr con 57 Droits des Femmes 500 € 500 € 500,00 €
SOLIDARITÉ FEMMES LA 250 € 250 € Pas de demande
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_028-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024 AIDE ALIMENTAIRE
LA BANQUE ALIMENTAIRE DE LOIRE ATLANTIQUE 500 € 500 € 600,00 €
LES RESTAURANTS DU CŒUR 500 € 700 € Pas de demande
PERSONNES AGEES
CLUB JOIE DE VIVRE 460 € 500 € 600 €
UNC (Union Nationale des Combattants) 800 € 1 000 € 1000 €
SOUTIEN AUX FAMILLES
COCETA 2 250 € 2 250 € 2 250€
ve) (Jusqu'à la mort accompagner 350€ 350€ 350€
LES EAUX VIVES - EMMAÜS 100 € Pas de demande
LIGUE DES DROITS DE L'HOMME 150 € 150 € 150 €
VACANCES ET FAMILLES 44 150 € 150 € 150 €
PLANNING FAMILIAL 44 300 € 300 € 300 €
SOLIDARITÉ PAYSANS 150 € 100 € 0€
PARTAGE ET ECHANGE
PERDS PAS LE FIL 650 € 400 €
SEL DU LAC 100 € | Pas de demande 100 €
Sous-total 14577 € 15 310 € 14670 €
DON AU TÉLÉTHON 1000 € 1 000 € 1 000 €
TOTAL SUBVENTIONS SOLIDARITÉS 15577 € 16 310 € 15 670€
* la subvention ne sera versée que si une antenne locale de l'association UAid63 est créée à Saint-Aignan de Grand Lieu.
Vu l'avis de la commission municipale compétente, en date du 5 mars 2024,
Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du Maire et en avoir délibéré, (les élus membres du bureau des associations concernées : Valérie Lieppe de Cayeux - TCAP, Eric Aît-Kaci, Patrick Nagard et Frédéric Chauchet, administrateurs de Coceta ne prennent pas part au vote) :
e Vote à l'unanimité le versement des subventions aux associations sociales pour l'année 2024 suivant le tableau ci-dessus.
Le secrétaire,
Eric AÎT-KACI
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 25 Mars 2024
Le Maire,
eah.Claude LEMASSON
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_028-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024 Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_028-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024