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Déliberation - kt4cuwny8xptqn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - kt4cuwny8xptqn)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
.(à
PITA
L
[042-214201
089-20231010-202310-03-DE
|
[
0,
Accusé
cerlifié exécutoire
(if
°
RAND
Réception par le
préfet: 13/10/2023
h
Le
Pr 71112
DLL Mn ERAITÉ
pl
Département
de
la Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUILLET
2023
DELIBERATION
N°
202310-03
Nombre
de
Conseillers :
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:5
Nombre
de
membres
présent(s)
:10
Nombre
de
pouvoir(s)
:0
Nombre
de suffrages
exprimés
:10
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix
octobre,
à 19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:5
octobre
2023
Etaient
présents
:DESTRAS
Christophe
;Michel
RIBBA
;ROCHET
Christine
;DECHAUMET
Sébastien
;
DUMOULIN
Denise
;CHEVROT
Christine
;LAGARDE
Elisabeth
;DUPEYRON
Serge
;
VIRICELLE
Françoise
;CROZIER
Julien.
Etaient
absent{s)
excusé(s)
:METTON
Nadine,
GARNIER
Léo,
M'BOCK
Eléazar,
CLUZEL
Sylvain,
CRETON
Cécile.
Avaient
donné
procuration
: sans
objet
Secrétaire
de
séance
: Denise
DUMOULIN
Objet
:DESIGNATION
ELU
REFERENT
FORET
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CHARTE
FORESTIERE
DE
LFA
La
Charte
Forestière
Territoriale,
signée
en
février
2023,
marque
l'engagement
de
Loire
Forez
dans
le
développement
durable
de
la
filière
forêt-bois
ainsi
que
dans
la
sensibilisation
du
grand
public
aux
enjeux
forestiers, A
travers
sa
Charte
Forestière
Territoriale,
Loire
Forez
agglomération,
soucieuse
de
l'avenir
de
ses
forêts
ainsi
que
de
sa
filière
forêt-bois,
vise
à mettre
en
œuvre
des
stratégies
locales
de
développement
forestier
à
l'échelle
de
son
territoire.
Elle
s'appuie
notamment
sur
un
diagnostic
synthétisant
l’ensemble
des
connaissances
rassemblées
sur
les
filières
et
la
ressource
dans
le
cadre
de
la
Charte.
L'objectif
est
donc
d'instaurer
un
dialogue
constructif
avec
les
acteurs
de
la
forêt
et
les
filières
bois
pour
définir
ensemble
une
stratégie
commune
visant
à
mobiliser
plus
et
mieux
cette
ressource
locale,
renouvelable,
réutilisable
et
recyclable.
Loire
Forez
agglomération
demande
à chaque
commune
de
désigner
un
élu
référent
foret
/filière
bois
afin
de
constituer
un
annuaire
de
référents
communaux
pour
l’ensemble
des
communes
de
l’agglomération.
Les
référents
communaux
sont
des
relais
locaux
pour
la
Charte
forestière,
auprès
de
leur
conseil
municipal,
et
plus
largement
auprès
de
leurs
administrés,
pour
une
meilleure
appropriation
de
la
Charte
par
les
habitants
du
territoire. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 042-214201089-20231010-202310-03-DE Accusé
certifié
exécutoire
Récaption
par
le préfet
: 13/10/2023
Cet
annuaire
permettra
de
faciliter
les
échanges
avec
les
professionnels
de
la
filière,
d’être
formé
et
informé
sur
la
forêt
et
la
filière,
d'être
plus
facilement
en
lien
avec
les
bons
contacts.
Il est
proposé
de
désigner
Serge
DUPEYRON
comme
référent
communal
forêt.
Vote:
Pour:
10
Contre
:
0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
désigner
Serge
DUPEYRON
référent
communal
forêt
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
L’Hôpital-Le-Grand,
le
12
octobre
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Denise
DUMOULIN