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Déliberation - qfgwoqfrq6aow9h
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - qfgwoqfrq6aow9h)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
?
s
HOPTTAL
I LHOPRAND LA ,?
a
RS HE
HR TPEUUES
me
Ko
Département
de
la
Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 DECEMBRE
2022
DELIBERATION
N°
2022-12-11
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:2
Nombre
de
membres
présent(s)
:13
Nombre
de
pouvair(s)
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
deux
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L’Hôpital-
Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M,
Christophe
DÉSTRAS,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
novembre
2022
Étaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA;
ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
;
MBOCK
Eléazar; BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise;
CHEVROT
Christine;
LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise;
CRETON
Cécile
; CROZIER Julien
Etaient
absent{s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain
; GARNIER
Léo
Avaient
donné
procuration:
/
Secrétaire
de
séance
: Serge
DUPEYRON
OBJET-PLACES
COMMUNALES-
LONGUEUR
EN
METRES
LINEAIRES
Le
Maire
présente
le tableau
et
le
plan
de
classement
unique
des
voies
communales
et
propose
la
modification
suivante :
Ajout
des
voies
communales
à caractères
de
places :
-Place
du
8
mai
-Place
du
19
mars
1962
-Place
de
l’'ERA
-Place
du
cimetière
Le
maire
demande
au
conseil
de se
prononcer
sur le nouveau
tableau
qui
énumère
la liste des
voies
et
places
ainsi
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 042-214201089-20221202-202212-11-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 06/12/2022 À - VOIES
COMMUNALES
A
CARACTERE
DE
CHEMIN
Numéro
Nouvelle
Largeur
moyenne
Ancienne
d'ordre
Appellation
Itinéraire : point
de départ - lieux lraversés
- point d'arrivée
longueur
de la chaussée
Date
de dassement
longueur
{en mètres)
{en mètres)
{en mètres)
Commence
sur ls RD1O1
au Bourg,
passe
par
le stade, se dirige sur
VE!
Chemin
du Stade
Presles et se termine
au lieu-dit les Brians au droil de la parcelle
1650
4,00
7636
.-.
1988
3125
VOA
Chemin
du Stade
{partie non
Csmmence
sur la VCI
au JE
les Brions,
revient au Nord, au
leu
1550
3,50
revètue)
dit les Raveaux
et se termine
sur la RD105
Commence
sur la RD105,
au lieu-dit La Violette, se dirige en
ve?
Chemin
de Presles
direction de l'artère du Canal, passe aux lleu-dits Pecherolles
et le
1428
3,50
1988
1850
Suc et se termine
au Sucs au droit de la parcelle
C402
Commence
sur la RD101
au lleu-dit Basse Cour,
passe
au lieu-dit
VC3
{Chemin
du Perrier
Les Pierres, aux hameaux
du Perrier et de la Tour et se termine
sur
2478
3,50
1988
2741
la RD105
au Fr
I
Commence
sur la RD101
au Bourg, passe au lieu-dit La Crafx de
VA
[Route d'Unias
Bois, traverse l'autoroute A72 et
se termine
à la limite de la
1403
4,00
1988
1450
d'Unias
ves
[chemin
des patières
Commence
sur la RD101,
et se termine
au lieu-dit Les Batières
au
169
3,50
droit de Ja parcelle ZC19 Commence
sur la RD101,
et se termine au lieu-dit Les Etangs
au
VC6
[Chemin
de l'Etang
(Richard
z
49
3,50
gl
)
droit de la parcelle ZC35
(Proplété
Richard)
L
vez
[chemin
de l'Etang (Rochette)
Cornmence
sur la VC,
stetermine
.
leu-dit Les Etangs au droit
LE
350
de la parcelle 2C85
(Propité
tte)
Commence
sur la AD101,
et se termine au lieu-dit Les tangs
au
VC8
[chemin de l'Etang
{Dubreuil
:
,
38
3,50
gl
)
droit de la parcelle ZCA9
(Proplété
Dubreuil)
Ves
Chernin
de la Violette
(Vote
Commence
sur la RD105,
forme la limite avec la commune
de Sury
33
Mo
limitrophe avec Suny le Comtal
le Comtal
sur 158m
et se termine
au droit de {a parcelle C518
‘
Commence
sur la
YC9 &
fl
droit du bâtiment
de
la
VcsA
[chemin de a Viotetie
DEEE)
nl
108
3,50
L
L
parcelle
(1095
|
Commence
sul
C3
(chemin du Perrie
Î
Nord-Ouest
vu
[chemin
dela
côte
mence
sur la VC3
{chen
errler), se dirige au
Nord-Oues
3,50
et se termine
au droit du bâtiment de la parcelle A4G1
TOTAL
DES VOIES
COMMUNALES
À CARACTERE
DE CHEMIN
19935
B - VOIES
COMMUNALES
À
CARACTERE
DE
RUE
Numéro
Nouvelle
Largeur
moyenne
Antienne
d'ordre
Appellation
ftinéralre : point de départ - lleux traversés
- point d'arrivée
longueur
dé la chaussée
Date de classenient
longueur
{en mètres)
{en mètres)
{en mètres)
verog
lhue Froid
Commence
sur la RD105
au Bourg et se termine sur la VC4
au lieu-
DE
3,00
dit de la Croix de Bois
veior
[rue des Ecoles
Commence
sur la place du 8 Mal au
Bourg
(au drait de la mairie) et
NA
300
se termine sur la VCA
vc102
[Rue du a Mat
ÉEmmenEs
sur la place du 8 Mal au Bourg sur
la RD105,
se dirige à
210
3,50
l'ouest et se termine sur la RD101 Commence
sur la VCL00
(rue Froïde) et se termine au Jleu-dit
Les
ë
“anal
OR
ER FERA
NUS
Aurods
au droit de la parcelle
8846
ga
550
Commence
sur la RD101.
au Bourg
(face à la VCA)
et se termine
au
VE
duc
2
gs,
[Rue
Canal Eur
lieu-dit Les Raveaux
au droit de la parcelle 20106
2
450
Commence sur la
VC1
au
Stade
et se
termine
au
drait
de
la parcelle
:
Rue
d
:
00
NEIGE NI
fue
des Mers
Ca84 dit rue des Merles
#1
:
VCI06A
[Rue
des
Cherdonnets
Cammence
sur
La VC106
et se
terrmine
à la VC104
118
4,0ù
Commence
sur la RD105
en face du cimetière el se termine au
VCIi08
|lnpasse
des
Raveaux
ms
drolt de la parcelle C382
(propriété
DUMOULIN)
:
on
VC110
[Rue de l'Eglise
Commence
sur la RD105
au Bourg et se termine
devant
l'église
61
3,00
VC
de la Madone
Commence
sur la RD105
et sa termine
à la parcelle C369
116
3,00
Commence
sur la RD105
et se termine à l'angle des parcelles
VCI22
[Impasse
de la Mare
1
mpasse
de
la
Mai
c296/c709
207
4,00
at
ï
l'enté
veu?a
[Allée
À de lmpasse
de la Mare
Commence
sur le VC112
et sa
termine au droit de l'entée de la
85
ajuo
parcelle
C574
c
lé
j
L
vc113
ÎRue des chênes
ei
sur
la VC4
et passe
derrière l'école et se termine sur
la
161
3,50
TOTAL
DES
VOIES
COMMUNALES
À
CARACTERE
DE
RUE
2298
C-VOIES
COMMUNALES
A
CARACTERES
DE
PLACES]
Numéro
|
Appellation
Itinéraires
: point
de
départ-
point
Surface
Nouvelle
|
Date
de
Ancienne
d'ordre
d’arrivée
{en
mètres
carrés)
surface
classement |
surface
{en
(en
mètres
mètre
linéaires)
carré)
VC201
Place
du
8
mai
Située
au
carrefour
de
la
RD105
et
dela
|
500
37
VC102
VC202
Place
du
19 mars
Située
au
carrefour
de
la RD
101
etdala
|
800
47
1962
RD
105
VC203
Place
de
l'ERA
Située
devant
l’espace
rural
400
96
d'anhnation
VC204
Place
du
cimetière
Située
au
droit
du
cimetière
1700
48
TOTAL
DES
VOIES
COMMUNALES
A
CARACTERES
DE
PLACES
228
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
| 042-214201089-20221202-202212-11-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
ie préfet
: 06/12/2022 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
nouveau
classement
unique
des
voies
et places
communales,
Vote
:
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention:
0
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
L’Hôpital-Le-Grand,
le 5 décembre
2022
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Serge
DUPEYRON
APR
chage
Fait
le
9/12/2082
numériquement.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
| 042-214201089-20221202-202212-11-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 06/12/2022 bal
Pé
Le 25
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 042-214201089-20221202-202212-11-DE Accusé
certifié
exéculoire
Réception
par
le préfet
: 06/12/2022