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Procès Verbal - yjujbymmxnucr04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - yjujbymmxnucr04)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE L
L'HOPITA LE-GRAND
COMPTE
RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
ne,
DU
8 JUIN
2021
Mairie
de
L'Hôpital
le
Grand
L'an
deux
mil
vingt-et-un,
le
8
juin,
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
L'Hôpital
Le
Grand,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
des
associations
sous
la
présidence
de
Christophe
DESTRAS,
maire
de
L'Hôpital
Le
Grand.
Date
de
la
convocation :
le
28
mai
2021
PRESENTS
: DESTRAS
Christophe;
RIBBA
Michel;
ROCHET
Christine;
DECHAUMET
Sébastien;
BOURGIN
METTON
Nadine:
CLUZEL
Sylvain;
DUMOULIN
Denise;
CHEVROT
Christine;
LAGARDE
Elisabeth;
DUPEYRON
Serge;
VIRICELLE
Françoise;
CRETON
Cécile
;
CROZIER
Julien
;
Léo
GARNIER ABSENTS
EXCUSES
: MBOCK
Eléazar
;
POUVOIR: Secrétaire
de
séance
:
Dechaumet
Sébastien
1-
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2021
Vote
: Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
PV
du
conseil
municipal
est approuvé.
2-
DEMISSION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL-
INSTALLATION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Présentation
: Christophe
DESTRAS
Le
Maire
rappelle
que,
par
courrier
en
date
du
26
mai
2021,
Monsieur
Frédéric
OSTERNAUD
l’a
informé
de
sa
volonté
de
démissionner
de
ses
fonctions
de
conseiller
municipal
à
compter
de
31
mai
2021.
Mairie
de
L'Hôpital
le
Grand
15
Place
du
19
mars
1962
- 42210
L'Hôépital
le
Grand
04
77
76
13
70
mairie.thopitallegrand@wanadoo.fr
‘
www.lhopitallegrand.fr
sa
pagefacebookhlg@gmail.com
:
4
fi
RAELE
à Conformément
à
l’article
L
2121-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
cette
démission
est
définitive
et
Monsieur
le
préfet
de
Montbrison
en
a
été
informé.
Conformément
à
l’article
L 270
du
code
électoral,
Monsieur
Léo
GARNIER
suppléant
suivant
immédiat
sur
la
liste
«Transition,
s'engager
pour
et
avec
les
Hospitaliers
»
dont
faisait
parti
Monsieur
Frédéric
OSTERNAUD
lors
des
dernières
élections
municipales,
est
installé
en
qualité
de
conseiller
municipal.
Monsieur
le
Maire
lui
souhaite
le
bienvenu
au
nom
de
l’ensemble
du
conseil
municipal.
Le
tableau
du
Conseil
municipal
sera
mis
à
jour
et
Monsieur
le
Sous
Préfet
sera
informé
de
cette
modification.
Le
conseil
municipal
prend
donc
acte
de
l'installation
de
Monsieur
Léo
GARNIER
en
qualité
de
conseiller
municipal.
3-
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
ET
SAUVEGARDE
DES
DONNEES
Présentation
: Michel
RIBBA
Suite
à
plusieurs
dysfonctionnements
de
notre
prestataire,
nous
avons
dû
mettre
fin
au
contrat
de
maintenance
informatique
qui
nous
liait
à lui.
Nous
avons
2
postes
fixes
en
mairie,
1
poste
fixe
ou
portable
à
l’école
pour
l'usage
de
la
directrice
et
5
classes
équipés
d'écran
numérique
avec
poste
de
gestion.
L'importance
du
bon
fonctionnement
de
ces
postes
informatiques
nous
pousse
à
maintenir
un
contrat
de
maintenance
réactif
et
performant.
Nous
avons
donc
décidé
de
lancer
une
consultation
pour
la
maintenance
informatique
de
l’ensemble
du
matériel
précité.
Cette
consultation
comprend
la
maintenance
par
téléphone
à
distance,
la
maintenance
par
téléassistance
et
la
maintenance
physique
si
c’est
nécessaire.
Seules
les
pièces
de
rechange
et
la
main
d'œuvre
seront
facturées
en
sus,
en
cas
d'intervention.
D'autre
part,
nous
avions
un
contrat
de
sauvegarde
de
nos
données
informatiques
sur
un
serveur
délocalisé
pour
un
total
de
40
Go.
Nos
données
actuelles
à sauvegarder
dépassent
ce
plafond.
La
sauvegarde
de
nos
données
avec
notamment
la
dématérialisation
est
essentielle
à
leur
sécurité
en
cas
d’avarie
majeure
d’un
de
nos
disques
durs.
Nous
avons
donc
décidé
de
coupler
la
consultation
de
la
maintenance
informatique
avec
la
sauvegarde
de
nos
données
informatiques.
En
effet
il
nous
semble
important
que
les
deux
contrats
soient
gérés
par
le
même
prestataire
pour
une
gestion
efficace
de
l’ensemble.
Nous
avons
lancé
une
consultation
comprenant
à minima
:
e
Maintenance
de
3
postes
informatiques
fixes
(2
en
Mairie
et
1 à
l’école)
e
Maintenance
de
5 classes
numérique
avec
écran
tactile
et
poste
de
gestion
e
Sauvegarde
de
1To
3
entreprises
ligériennes
ont
été
consultées
et
ont
répondu
: e
XEFI
Offre
:4029,12
€
TTC/an
+
150
€
de
frais
de
service
ee
2iT
Solutions
Offre
:3156,00€
TTC/an
(Aucun
frais
d'entrée)
e
ADIVA
Offre
:3117,60
€ TTC/an
+
390
€
de
frais
de
service
Après
échange,
il
est
proposé
de
retenir
la
solution
de
la
société
2iT
Solutions
pour
un
montant
total
de
3
156,00
€
TTC
/
an
correspondant
à
un
coût
du
contrat
de
maintenance
de
1
500
€
et
à
un
coût
du
contrat
de
sauvegarde
de
données
de
1
656
€,
et
de
donner
tout
pouvoir
au
Maire
pour
signer
les
contrats
correspondant
à
la
maintenance
informatique
de
notre
parc
et
à la
sauvegarde
de
nos
données
informatiques.
Pour
:
14
Contre
:
0
Abstention
:0
4-
RENOUVELLEMENT
DE
MATERIEL
INFORMATIQUE
MAIRIE
Présentation
: Michel
RIBBA
Un
des
2
postes
informatiques
du
secrétariat
de
la
Mairie,
présente
des
signes
de
faiblesse
depuis
quelques
mois.
Afin
d'anticiper
un
arrêt
brutal
de
la
machine,
nous
avons
décidé
de
consulter
pour
le
changement
de
ce
poste
informatique
fixe.
3
sociétés
se
sont
déplacées
pour
étudier
nos
besoins
unité
centrale,
écran,
clavier,
logiciels,
installation,
mise
en
route
Nous
avons
reçu
3 offres :
XEFI
Offre
: 1167,78
€
HT
2iT
Solutions
Offre
: 1 025,00
€
HT
ADIVA
Offre
: 1 041,00
€
HT
Après
étude
des
offres
il est
apparu
que
la société
la
moins
disante
est
2iT Solutions.
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
retenir
l'offre
de
2iT
Solutions
pour
un
montant
total
HT
de
1025
€
et
de
donner
tout
pouvoir
au
Maire
pour
signer
la
commande
correspondante. Vote Pour
:
14
Contre
:
0
Abstention
: 0
5-
VALIDATION
DE
L'APPEL
D'OFFRES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
TRANSFORMATION
DU
STADE
DE
FOOTBALL
EN
ESPACE
DE
LOISIRS Présentation
: Michel
RIBBA
Pour
rappel,
le
stade
de
football
n'étant
plus
utilisé
depuis
de
nombreuses
années,
nous
avions
proposé
aux
Hospitaliers
lors
des
dernières
élections
municipales,
de
modifier
l'aire
dédiée
à cette
activité
sportive
pour
la
transformer
en
aire
de
loisir
conviviale,
familiale
et
multigénérationnelle.
Cet
espace
pourrait
accueillir
un
city
stade,
un
parcours
de
santé,
un
théâtre
de
verdure,
un
préau
d'accueil,
des
espaces
verts
aménagés,
des
jeux
pour
enfants
etc
…
(liste
non
exhaustive),
il y
intègrera
le
terrain
de
tennis
déjà
existant
et
un
parking.
Dans
le
cadre
du
lancement
de
ce
projet,
Monsieur
Le
Maire
et
ses
adjoints
souhaitent
lancer
une
consultation
pour
choisir
un
bureau
d'étude
qui
aurait
trois
missions
:
°
Dans
un
premier
temps,
une
mission
d'assistance
maitrise
d'ouvrage
pour
analyser
le
besoin
avec
la
municipalité
et
l’ensemble
des
utilisateurs
potentiels
du
site,
proposer
des
scénarios
faisables
techniquement
et
financièrement
et
aider
la
commune
à faire
un
choix
final
d’avant-projet.
e
Une
mission
de
maitrise
d'œuvre
:
o
Pour
l'étude
et
la
validation
du
projet
définitif,
avec
implantation
et
études
technique
o
Pour
la
réalisation
de
tous
les
documents
nécessaires
au
lancement
de
l’appel
d'offre
des
entreprises
en
vue
de
la
réalisation
des
travaux.
e
Une
mission
de
suivi
des
travaux
D'autre
part,
Monsieur
Le
Maire,
propose
de
créer
une
commission
communale
dédiée
à ce
projet.
La
commission
aura
comme
mission
d'éclairer
le
conseil
municipal
dans
les
différentes
décisions
qu’il
y aura
à prendre
pour
l’ensemble
du
projet
de
la
pré-étude
à la
réception
complète
des
travaux.
Cette
commission
sera
automatiquement
dissoute
à l'issue
du
projet.
Pour
cette
commission
il est
proposé
les
membres
suivants
:
Monsieur
le
Maire
Christophe
DESTRAS
Christine
CHEVROT
(Président)
Elisabeth
LAGARDE
Michel
RIBBA
Serge
DUPEYRON
Christine
ROCHET
Françoise
VIRICELLE
Sébastien
DECHAUMET
Julien
CROZIER
Nadine
BOURGIN
METTON
Léo
GARNIER
Il est
proposé
au
conseil
municipal :
°
De
valider
le
principe
de
lancer
la
consultation
comprenant
les
trois
missions
décrites
plus
haut
dans
cette
délibération
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à lancer
cette
consultation.
°
De
mettre
en
place
la
commission
communale
avec
ses
membres
pour
la
durée
complète
du
projet.
Vote : POUR
:14
CONTRE
:O0
ABSTENTION
:0
6-
RYTHMES
SCOLAIRES-
RENTREE
2021
Présentation
: Christine
ROCHET
La
Commune
a opté
pour
un
aménagement
des
rythmes
scolaires
sur
4 jours
par
délibération
du
26/01/2018.
Pour
la
rentrée
scolaire
2021,
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
doit
être
renouvelée. Les
enseignantes
et
les
délégués
de
parents
d'élèves
se
sont
d'ores
et
déjà
prononcés
pour
le
maintien
de
l’organisation
existante.
Les
horaires
en
vigueur
donnant
satisfaction
sur
les
plans
pédagogiques
et
éducatifs,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
maintenir
la
semaine
à 4
jours,
aux
jours
et
horaires
scolaires
suivants: Jours
d'école
:lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
Horaires
:8h30
/
11h30
et
13h30
/ 16h30
Pour
information,
les
horaires
d’Unias
sont
les
suivants:
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
8h40
à
11h40
et
de
13h40
à
16h40.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
se
prononce
pour
le
maintien
de
la
semaine
à
4
jours
et
décide
de
valider
les
horaires
ci-dessus
pour
la
prochaine
rentrée
et
les
suivantes.
Cette
dérogation
sera
valable
3
ans.
Pour
:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
7-
CREATION
D'UN
MARCHE
ESTIVAL
Présentation
: Christophe
DESTRAS
La
commune
de
L'Hôpital-le-Grand
souhaite
organiser
un
marché
estival
du
11
juin
2021
au
30
juillet
2021
afin
de
proposer
un
nouveau
lieu
de
consommation
et
une
nouvelle
offre
de
proximité
aux
hospitaliers.
Ce
marché
dont
l'offre,
sera
alimentaire
et
non
alimentaire,
se
tiendra
avec
une
fréquence
hebdomadaire
le
vendredi
de
18h00
à
20h30.
Il occupera
le
parking
de
l’'ERA
Marguerite
Gonon
et
accueillera
une
petite
dizaine
d’exposants
qui
ont
déjà
fait
connaitre
leur
intention
de
réserver
un
emplacement
à
titre
gratuit
sur
ce nouveau
marché.
Le
Maire
est
compétent
pour
organiser
et
établir
un
règlement
de
marché.
Vote
: Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
- décide
de
créer
un
marché
estival,
- adopte
le règlement
intérieur
ci-annexé,
- décide
que
les droits
de
place
seront
gratuits.
- charge
M.
le
maire
de
prendre
toutes
mesures
utiles
pour
la
mise
en
place
du
marché
communal. 8-AUTORISATION
AU
MAIRE
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
«
LA
BALLADE
DES
POLY'SONS
»
Présentation
:Christophe
DESTRAS
Dans
le
cadre
du
projet
de
création
artistique
et
culturel
de
dimension
territoriale
intitulé
«
la
ballade
des
Poly’sons
2021
» en
itinérance
sur
le
territoire
de
Loire
Forez
agglomération.
L'Hôpital
le
Grand
accueillera
le 11
juin
2021
au
stade
le
concert
d'Alice
Animal.
La
présente
convention,
annexée
à cette
délibération,
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
collaboration
entre
la
Commune
de
L’'Hôpital-le-Grand
et
la
ville
de
Montbrison,
organisatrice
de
ce
projet.
Vote
: Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
autorise
le
maire
à signer
cette
convention.
9-
PANNEAU
D'INFORMATION
NUMERIQUE-
TARIFS
PUBLICITAIRES
POUR
LES
ENTREPRISES
ET
LES
COMMERCES
LOCAUX
Présentation
: Sébastien
DECHAUMET
La
commune
dispose
d’un
panneau
d’information
lumineux
à proximité
de
l’école
pour
communiquer
auprès
des
Hospitaliers.
Afin
de
diminuer
le
coût
de
l'entretien
du
panneau,
mais
aussi
afin
de
permettre
à des
annonceurs
locaux
de
se
faire
connaître,
la
commune
propose
une
offre
de
communication
à
15
euros
pour
14
jours
de
publications
(du
lundi
au
dimanche)
avec
un
minimum
de
20
passages
par
heure. l'est
demandé
au
conseil
de
se
prononcer
sur
cette
tarification
applicable
à compter
du
1er
septembre
et valable
jusqu’à
ce
qu’une
nouvelle
délibération
en
modifie
les termes.
Vote: Pour:
14
Contre:
0
Abstention
: 0
9-
INFORMATIONS
DIVERSES
- DIA
2021/4:
le
maire
donne
connaissance
de
la
déclaration
d'intention
d’aliéner
en
date
du
23
avril
2021,
notifiée
par
Maîtres
GARDE
ET
AUBOYER,
notaires
à
La
Fouillouse
(Loire),
concernant
un
bâti
sur
terrain
propre,
cadastré
B756
et
B759
situé
166
route
de
Boisset.
Il a
été
répondu
que
la commune
ne
souhaitait
pas
utiliser
son
droit
de
préemption
urbain.
La
séance
est
levée
à
20h05