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Conseil Municipal - liste del
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste del)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
COMMUNE DE COLLEMIERS
CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE ORDINAIRE
DU VENDREDI 06 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
article L2121-25 du CGCT
N° Délibérations
Décisions
06062025-01
06062025-02
06062025-03
06062025-04
Transport scolaire Maternelle
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables
Décision modificative n°1
Rétrocession parcelles
Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l’unanimité
Approuvée à l’unanimité
Refusée à l’unanimité
Affichage en Mairie, le 12 Juin 2025 à 12h00.
Publication sur le site de la Commune, le 13 Juin 2025 Le Maire,
Simone MANGEON