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Compte-Rendu - CR 13 10 23
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 10 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 octobre 2023
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 09 octobre 2023 s'est réuni à 20h00 à la Mairie de Collemiers sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Catherine ROTA, Joël THIBAULT, Delphine GREMY, Alain CORNEAU, Pascai PREVOST, Jelena LAURENT, Fréderic TROUE et Thierry ALEXANDRE.
Absent(s) : Sandrine RAVASSON ayant donné pouvoir à Catherine ROTA, Marie-Noëlle SASSIAT, Raphael
GOURLIN, Nadine ROCA ayant donné pouvoir à Simone MANGEON, Benoit GIVRY et Sylvain PICOUET.
Secrétaire de séance : Catherine ROTA,
IL. Taxe d'aménagement
L’exonération n'étant pas autorisée pour les abris de jardin non professionnels égaux ou supérieurs à 20 m 2, le conseil décide à l’unanimité de faire une délibération modificative.
II. Contrat GAZ _ENGIE
Une proposition de contrat à taux fixe est proposée. Thierry ALEXANDRE ayant travaillé sur le comparatif entre les taux fixes ou indexés, présente un tableau explicatif. Le conseil décide à l’unanimité d'adopter celui-ci,
III. Devis Cars Moreau _(transport cantine):
Mme Le Maire propose les conditions de ce transport soit 102.75 €hors taxes donc 112.99€ toutes taxes. Etant satisfait du service rendu, le conseil décide à l’unanimité de valider ce devis.
IV. Sécurité:
Le conseil s’est penché sur la possibilité d’apposer des lignes pointillées sur certaines rues du village. Les membres du conseil décident de se rendre sur place afin de constater l'utilité de panneaux supplémentaires.
V. Journée de solidarité :
Le projet de la récupération de la journée de solidarité a été présenté comme il se doit au centre de gestion. Ce dispositif prévoit des prélèvements sur les heures supplémentaires ou complémentaires des agents.
Après délibération, le Conseil adopte cette possibilité.
VIT. Charges scolaires maternelles Paron année scolaire 2021-2022 :
Le préfet de l’Yonne a décidé une procédure de mandatement d'office de 833€ par élève au lieu de 1401 € demandé par la commune de Paron.
VII. Récompense des collégiens de 3éme :
Apres demande du Maire, le conseil décide de récompenser les collégiens qui quittent le collège pour d’autres établissements.
VIII. City Stade
Les travaux du city Stade étant terminés, le conseil décide d'organiser une modeste inauguration afin de
remercier les instances qui ont alloué des subventions nous permettant la construction de ce lieu de
rencontre Sportive pour grands et petits colombariens. Les deux agrès pour adultes nous ont été offerts par le constructeur.
Subventions : 40 % conseil départemental, 30 % DETR et 10% fonds de concours CAGS
IX. COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE :
L’obtention d’une délibération en vue d’une modification de l'itinéraire du parcours du chemin de
Grande Randonnée a été réclamée suite à la mise en service de la déviation Sens. Le conseil décide
de refuser celle-ci en en raison du tracé non conforme. Le Maire se charge de contacter le service afférent.
La séance est levée à 22h30,