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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 4 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 4 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023 I TQîÊ rlEQ nÊl TREJjlÎTÔNQ
Numéro de
délibération
Date d'examen
de la délibération Intitulé de la délibération Vote
23 XII 078
4 décembre 2023
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 2023 : approbation Approuvée à la majorité
21 pour - 4 contre
23 XII 079 Budget Primitif 2023 : décision modificative no3 Approuvée à l'unanimité
23 XII 080 Tarifs communaux : fixation (mise à jour des tarifs marchés) Approuvée à l'unanimité
23 XII 081 Groupement de commandes pour la fourniture de fioul et de carburant - Convention constitutive et représentant à la CAO : approbation Approuvée à l'unanimité
23 XII 082
Gestion de l'œuvre sociale : attribution de chèques cadeau « Gévau K'do »
aux agents à l'occasion des fêtes de fin d'année Approuvée à l'unanimité
23 XII 083 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle : attribution Approuvée à l'unanimité
23 XII 084 Avancement de grades : fixation du taux de promotion Approuvée à l'unanimité
23 XII 085 Assurance statutaire du personnel communal : adhésion Approuvée à l'unanimité
23 XII 086 Appel à projets jeunesse : reconduction pour l'année 2024 Approuvée à l'unanimité
A Marvejols, le 7 décembre 2023
Le Secrétaire de séance
Aymeric FELGEIROLLES
Date de publication : 12 décembre 2023