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Conseil Municipal - 5.attribution de subventions aux associations
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Rohrbach-lès-Bitche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5.attribution de subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE SARREGUEMINES
MAIRIE DE
ROHRBACH LES BITCHE
1, Rue du Chanoine Châtelain
CODE POSTAL : 57410
Tél. : 03 87 09 70 95
Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
ID: 057-2157 -202 - | DES LEE 5705898-20250324-DCM5 24032025-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 mars 2025
Sous la présidence de M. Gabriel SCHEH, Maire
Fax : 03 87 09 88 80 Membres en exercice : 19
E-mail : mairie@rohrbach.fr
Présents : 18 (Quorum atteint)
Mrs et Mmes: SCHEH Gabriel, STAB Didier, KOELSCH Alexandre, ZIEBEL Cédric,
Mme NIDERBERGER Josiane
RIMLINGER Isabelle, ALBERT Aurélie, NZOSSU Virginie, MEYER Arlette, SCHWARZ Sandrine, SEITLINGER Vincent, MUNICH Bernard, PEIFFER Yves, ORDENER Delphine, JODER Stéphanie, HEMMERT Odile, KARMANN Pascal, MISCHLER Sophie, BOTZUNG Pierre
Membre(s) absent(s) excusé(s) et représentés : 0
Soit un total des membres présents et représentés : 18
Membre(s) absent(s) excusé(s) non représenté(s) : 1
5. Attribution de subventions aux associations pour l’année 2025
Le conseil municipal, appelé à se prononcer sur l'attribution de subventions pour 2025, à l'unanimité, Messieurs STAB Didier, ZIFBEL Cédric et BOTZUNG Pierre n'ayant pas pris part au vote,
- Vu les demandes de subventions déposées par les associations, - Vu l'avis favorable de la commission des finances du 26 février 2025 suite à l'examen des dossiers, - DECIDE d'accorder les subventions mentionnées au tableau ci-après sous la colonne « Subventions proposées pour 2025 »
Subvention Subvention Subvention
Associations Motif demande attribuée en sollicitée proposée 2024 (PM) pour 2025 pour 2025
Vétérans de Football Subvention fonctionnement 800,00 800,00 800,00
Judo Club Le Dojo Rohrbachois Subvention fonctionnement 2200,00 3500,00 2200,00
Paire DANNENLONEERS Subvention fonctionnement 200,00 250,00 200,00
Harmonie Municipale Subvention fonctionnement 2000,00 2000,00 2000,00
APER (Parents d’'Elèves) Subvention fonctionnement 800,00 800,00 800,00
Animation Résidence SCHWEITZER Subvention fonctionnement 500,00 fes de 500,00
Aqua Gym (Mme PAVLIC) Subvention fonctionnement Néant Néant Néant
Entente Avicole Subvention fonctionnement Néant Néant Néant
Football Club FCRB Subvention fonctionnement 4000,00 6000,00 4000,00 Amicale Sapeurs-Pompiers Subvention fonctionnement “ * *
Syndicat des Arboriculteurs Subvention fonctionnement Néant Néant Néant
Tennis de Table Subvention fonctionnement 2000,00 2500,00 2000,00
Jeunes Sapeurs-Pompiers Subvention fonctionnement h L * Conférence Saint Vincent de Paul Subvention fonctionnement Néant Néant Néant
Amicale des Agents Territoriaux Subvention fonctionnement 100,00 pes de 100,00
* La subvention à l’amicale des Sapeurs-Pompiers et aux Jeunes Sapeurs-Pompiers sera attribuée sur présentation de
la cotisation à la fédération nationale.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission
Le Maire :
- Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
- Informe qu’en vertu du décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983
concernant les relations entre l’administration et les usagers (art.9)
{JO du 03.12.83) modifiant le décret n° 65-25 du 11 janvier 1965
relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative
(art. 1- al.6} la présente décision peut faire l’objet d’un recours
devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de
la présente notification/publication