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Convocation - 2023d020 attribution subventions association 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Montrodat.
Lien du pdf (Convocation - 2023d020 attribution subventions association 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Membres en exercice : 15
Présents : 12
Votants : 13
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
Secrétaire de séance :
République française
Département de la Lozère
COMMUNE DE MONTRODAT
Séance du mardi 04 avril 2023
Date de la convocation : 27/03/2023
date d'affichage : 27/03/2023
L'an deux mille vingt-trois et le quatre avril l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Rémi ANDRE,
Présents : Rémi ANDRE, Michel CONDI, Maggy REMLZE, Pierre BOUDET,
Monique DOMEIZEL, Philippe BUFFIER, Marie-Christine PORTE, Catherine
MONCANIS, Isabelle CELLIER, Marie-Laure PRADEILLES, Ludovic MOULIN,
Magali MOURGUES
Représentés : David BOUQUIN par Michel COND}/;
Absents et Excusés :
Fabien ANDRIEU, Sylvain KURIATA
Marie-Laure PRADEILLES
2023D020 - Objet : Attribution subventions associations 2023
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée des demandes de subventions reçues au titre de l’année 2023 de diverses associations.
Monsieur BOUDET Pierre a analysé les demandes et a établi une liste de proposition. Monsieur le Maire rappelle les subventions attribuées en 2022.
Monsieur le Maire propose les attributions suivantes :
Demandé en Votants Pour Contre Abstention Accordé en
2023 2023
Association SPORTONIC 200 € 12 12 0 0 200 €
ALSA Bouldoire 400 € 13 13 0 400 €
Association sportive de 3 000 € 15 E 3 000€ l’école
Visiteuses médicales 200 € 13 13 0 0 200 €
établissements hospitaliers
Twirling Club 200 €
Association Sports loisirs 250 € 13 13 0 0 250 €
Handicap
Trek and Bike 1 000 € 12 15 0 0 1 000 €
TOTAL 5.250 € 5 250€
PREFECTURE DE MENDE
Date de réception de l'AR: 11/04/2023
048-214801037-20230404-2023D020-DE M. Rémi ANDRE ne prend pas part au vote de la demande de subvention de l'association Sportonic. Mme Isabelle CATALANO ne prend pas part au vote de la demande de subvention de l'association Trek and Bike
Après délibération, le conseil municipal APPROUVE l'attribution des subventions indiquées ci-dessus.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Laure PRADEILLES Rémi ANDR
: Rs J . ne : - = : p ? ne = La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux et/ou d’un recours contentieux formé par les personnes pedr-Tésquelles l'acte fait grief, dans les deux
mois à partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa
publication, en vertu de l’article R 421-5 du Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www telerecours. fr .
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le ___/___/20
et publié ou notifié
le ___/_/20
PREFECTURE DE MENDE
Date de réception de l'AR: 11/04/2023
048-214801037-20230404-2023D020-DE