Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 2024

Documents similaires

Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 29 05 24

Procès Verbal - PV CM 29 05 24 1

Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 2019

Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 2020

Ordre du Jour - ODJ CM 20220928

Ordre du Jour - ODJ CM 16 10 2024

Ordre du Jour - ODJ CM 20250327

Ordre du Jour - ODJ 12 05 2022

Ordre du Jour - ODJ 31 05 2023

Ordre du Jour - ODJ CM 23 11 2022

Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 2024 Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Plaisir. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 MAI 2024 A 19H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE

(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2024

2. Approbation du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2023

3. Approbation du compte administratif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2023

4. Approbation du compte de gestion du budget annexe du Théâtre Coluche pour l’exercice 2023

5. Approbation du compte administratif du budget annexe du Théâtre Coluche pour l’exercice 2023

6. Approbation des tarifs des redevances d’occupation du domaine public et tarifs divers pour l’année 2024-2025

7. Approbation des tarifs des services à la population pour l’année 2024-2025

8. Demande de « fonds de concours pour la réalisation de dépenses d’investissement de construction, de réhabilitation ou de grosses réparations d’équipements culturels, socio- culturels ou sportifs » auprès de la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour la réhabilitation du château de Plaisir, la sauvegarde du pigeonnier et l’installation d’un système de géothermie de surface

9. Demande de fonds de concours auprès de la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour des travaux d’extension de l’école Jules Verne

10. Octroi d’une garantie d’emprunt à la société Coopérative Foncière Francilienne pour la réalisation de 21 logements en bail réel solidaire sur le territoire communal

11. Attribution d’une subvention sur projet à l’école maternelle Marc Laurent et à l’école élémentaire Henri Alain-Fournier

12. Approbation du règlement du transport scolaire

13. Approbation du règlement intérieur des temps d’accueil de l’enfant suite à l’évolution de l’offre de service

14. Aide financière à destination des jeunes pour la formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateurs (BAFA) en accueil collectif de mineurs et accueil de loisirs sans hébergement

15. Fixation de la tarification du dispositif « Colos apprenantes »

16. Approbation de l’avenant n° 3 à la convention de partenariat avec l’établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du jumelage culturel « Versailles Florissant »

17. Demande de prise en charge par le département des Yvelines de la restauration d’archives dans le cadre du dispositif « Restauration des Patrimoines historiques 2024-2025 »

18. Fixation des règles d’attribution de l’aide à l’installation d’un médecin généraliste libéral

19. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 31 mai 2023 en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales