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Ordre du Jour - CM 11 12 25 ODJ
Ordre du Jour - CM 03 04 25 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 03 04 25 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 03 AVRIL 2025
Ordre du jour 1
PIERREFEU-DU-VAR
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 3 AVRIL 2025, à 18 heures 00
ADMINISTRATION GENERALE
1. Information sur les décisions municipales
2. Mise en place du référent déontologue pour l’élu local / Convention de partenariat avec le CDG / Autorisation de signature
FINANCES
3. Désignation du Président de séance pour la présentation des comptes financiers uniques 2024 4. APPROBATION CFU 2024 VILLE
5. APPROBATION CFU 2024 SERVICE DE L EAU
6. APPROBATION CFU 2024 SERVICE DE L ASSAINISSEMENT
7. APCP 2025 / Budget Ville / Eau / Assainissement
8. AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET VILLE
9. AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET EAU
10. AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT
11. VOTE DES TAUX DE FISCALITE
12. CONTRIBUTION BP VILLE AU BP ASSAINISSEMENT
13. ADOPTION BP 2025 VILLE
14. ADOPTION BP 2025 EAU
15. ADOPTION BP 2025 ASSAINISSEMENT
16. Subventions communales / Exercice 2025
17. Adoption d’un Fonds de Concours au profit de TE83 Symielec pour la réalisation de travaux de modernisation EP réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage / Stade Municipal
RESSOURCES HUMAINES
18. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de procéder à la création d'emplois permanents à temps complet / Budget de la Commune
19. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
AFFAIRES SCOLAIRES
20. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEdT) 21. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE RECIPROCITÉ ENTRE LES COMMUNES DE PIGNANS ET PIERREFEU-DU-VAR AU TITRE DES DÉROGATIONS SCOLAIRES. CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 03 AVRIL 2025
Ordre du jour 2
URBANISME / GESTION FONCIERE ET DOMANIALE
22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder aux acquisitions amiables par la commune, de propriétés, situées « Chemin de Jean Court le Haut» à Pierrefeu-du-Var dans le cadre des opérations d’acquisition relatives à la réalisation d'une partie de l’emplacement réservé n°10 du PLU. 23. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder aux acquisitions amiables par la commune, de certaines propriétés, situées « Chemin des Hameaux » à Pierrefeu-du-Var dans le cadre des opérations d’acquisition relatives à la réalisation de l’emplacement réservé n°25 du PLU pour l’élargissement de la voie dénommée « Chemin des Hameaux » et du passage de canalisations publiques. 24. Délibération portant prolongation d'un nom de voirie publique située dans le centre du village et correspondante à la portion de voie reliant le Boulevard Henri Guérin au Chemin du Bon Puits et création d'une dénomination pour l'impasse reliant le parking du Dixmude au parking de la Résidence du Barry, sur le territoire de la commune de Pierrefeu-du-Var.