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Ordre du Jour - CM 16 04 26 ODJ
Ordre du Jour - CM 13 12 2022 OdJ
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 13 12 2022 OdJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DECEMBRE 2022
Ordre du jour 1
PIERREFEU-DU-VAR
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 13 DECEMBRE 2022, A 18 HEURES 00
ADMINISTRATION GENERALE
1. Information sur les décisions municipales
2. SIVAAD - Acte d'engagement - Autorisation de signature
3. SIVAAD - SAS ORRU Avenant n° 1 Accord cadre AOO3_HYGIENE 2021_Lot1 – l01 Articles de ménage, matériels et appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces
4. SIVAAD - SAS ORRU Avenant n° 1 Accord cadre AOO3_HYGIENE2021_Lot 7 - l07 Sacs poubelles et articles connexes
5. Prise de participation de la SAGEM dans une nouvelle SAS
6. Transformation des SCCV "BLUE AZUR" et "MICHEL ANGE" en SAS et prise de participation de la SAGEM dans une nouvelle SAS
7. Transferts et/ou reprises de compétences optionnelles des communes de BARGEMON, CAVALAIRE SUR MER, CUERS, LA FARLEDE, FLASSANS SUR ISSOLE, MONTAUROUX, TAVERNES, VINON SUR VERDON.
FINANCES
8. Demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2023 et/ou de la D.SI.L. 2023 / Travaux de réfection du réseau d'évacuation et de traitement des eaux pluviales et usées secteur RD 14
9. Décision modificative n°2/2022 - Budget de l'Eau
10. Décision modificative n°3/2022 - Budget de l'Assainissement
RESSOURCES HUMAINES
11. Mise en place du télétravail
12. Convention entre le SDIS du Var et la Commune de Pierrefeu-du-Var relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
13. Régime des astreintes / Avenant n° 1
14. Modification du règlement intérieur des ressources humaines
15. Création de douze postes d'agents recenseurs dans le cadre de l'opération de recensement général de la population communale 2023 CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DECEMBRE 2022
Ordre du jour 2
AFFAIRES SCOLAIRES
16. Actualisation des dates du PEDT 2022-2025
17. Convention de réciprocité entre les communes de Pignans et Pierrefeu-du-Var au titre des demandes de dérogations scolaires
URBANISME / GESTION FONCIERE ET DOMANIALE
18. Dénomination de la voie privée interne du « Lotissement La Sarreiris », lotissement ancien de la commune, dont la voie interne est située perpendiculairement à la voie dénommée « Avenue des Poilus » sur le territoire de la commune.
19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire pour la réhabilitation d’un bâtiment à usage de crèche sur une propriété du domaine privé de la commune cadastrée AC207 d’une contenance de 1121m² située «8, Avenue Charles De Gaulle».
20. Modifiant la délibération n°DEL-20-11-2022 autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la vente amiable d’un terrain cadastré AA53 et AA65 d’une contenance totale de 4332m² situé « Quartier la Sarreiris » à Pierrefeu-du-Var appartenant au domaine privé de la commune à la SARL A.I.C PROVENCE sise, "Parc du Golf - Bâtiment 16 - Avenue Guilibert de la Lauzière - 13851 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3", représentée par Monsieur DUPONT Victor et Monsieur DUPONT Daniel.
ADMINISTRATION GENERALE
21. Motion concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population