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Ordre du Jour - CM 11 12 25 ODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 11 12 25 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DECEMBRE 2025
Ordre du jour 1
PIERREFEU-DU-VAR
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 11 DECEMBRE 2025, à 18 heures 00
ADMINISTRATION GENERALE
1. Information sur les décisions municipales
2. Approbation du rapport d'activité de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures / Année 2024
3. Approbation du rapport annuel 2024 de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 4. Transferts et/ou reprises de compétences optionnelles des communes du LUC, TANNERON et FORCALQUEIRET
5. Lancement de la procédure de reprise des concessions funéraires en état d’abandon au sein du cimetière central de la ville située " Avenue des Poilus" à Pierrefeu-du-Var
6. Création d’une Association Syndicale Libre (ASL) pour la gestion du Canal de la Portanière
FINANCES
7. Fonds de concours MPM - Travaux de réhabilitation et d'amélioration des bâtiments communaux
8. Fonds de concours MPM - réalisation d'une voie verte
9. Fonds de concours MPM - Travaux de réhabilitation des canalisations vétustes et fuyardes 10. Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs de différents postes de bilan - budget ville 11. DM 3 budget ville
12. DM 3 budget eau
13. DM 2 assainissement
14. Premiers investissements budget Ville, eau et assainissement
15. Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable / Année 2026
16. Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif / Année 2026 (et suivantes)
17. Création de tarifs relatifs aux travaux du service de l’eau potable / Modification / Abrogation DEL-067-06-2025
COMMANDE PUBLIQUE
18. Actes d’engagements des accords-cadres du SIVAAD – AOO2_ALIM2025 / Autorisation de signature
19. Actes d’engagements des accords-cadres du SIVAAD pour fournitures non alimentaires – Exercices 2026-2027 / Autorisation de signature
RESSOURCES HUMAINES
20. Délibération portant autorisation donnée à Monsieur Le Maire de procéder à la création d'un emploi permanent à temps complet / Service Ressources Humaines
21. Délibération portant autorisation donnée à Monsieur Le Maire de procéder à la création d'un emploi permanent à temps complet / Service Petite Enfance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DECEMBRE 2025
Ordre du jour 2
22. CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT D'ACTIVITE 23. ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DU VAR ET PARTICIPATION MENSUELLE AU FINANCEMENT DES GARANTIES AU 1er JANVIER 2026 24. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU VAR
AFFAIRES SCOLAIRES
25. Autorisation de signature du renouvellement de la Convention Territoriale Globale. Période 2026-2030
URBANISME / GESTION FONCIERE ET DOMANIALE
26. Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la vente amiable d’un immeuble cadastré AB 492 d’une contenance totale de 74m² situé «1, Rue Come Monier » à Pierrefeu- du-Var appartenant au domaine privé de la commune à la société SCI J1Z, domicilée "100, Rue du Hameau des Grands" à la Farlède (83210) et représentée par Monsieur ARCHIMBEAU Joris et Madame CADEGIANI Jenna.
27. Délibération portant autorisation donnée à la SCI JZ de déposer une autorisation de sol sur la parcelle AB492
28. Délibération portant autorisation donnée à M. LE MAIRE de procéder à l'acquisition amiable de parcelles appartenant à des propriétaires privés et concernées par l'emplacement réservé n°10 du Plan Local d'Urbanisme en vigueur.
POLICE MUNICIPALE
29. Convention entre l'ANTAI et la Ville de Pierrefeu-du-Var relative au traitement des avis de fourrière / Renouvellement SI-FOURRIERES 2026-2028