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Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 29 juin 2022 Feuille1)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Conseil municipal du 29 juin 2022
Liste des délibérations examinées
Ordre des
dossiers Objet Rapporteur
DEL_2022_069 Approbation du PV de la séance du 30 mai 2022 ADOPTEE
DEL_2022_070 Compte de gestion 2021 Ville ADOPTEE
DEL_2022_071 Compte administratif 2021 Ville ADOPTEE
DEL_2022_072 Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2021- Budget ville ADOPTEE
DEL_2022_073 Compte de gestion 2021 Assainissement ADOPTEE
DEL_2022_074 Compte administratif 2021 Assainissement ADOPTEE
DEL_2022_075 Convention de subventionnement du COS ADOPTEE
DEL_2022_076 Convention d’objectifs et de financement pour 2022 avec l'association AGIRE ADOPTEE
DEL_2022_077 Demande de labellisation « France Services » pour la Maison de la Citoyenneté ADOPTEE
DEL_2022_078 Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2021 PREND ACTE DEL_2022_079
Acquisition du lot de copropriété n°3 dépendant
des parcelles cadastrées AK n°253 et 254 situées
rue de Pontoise/ rue de la Paix
ADOPTEE
DEL_2022_080
Déclassement et désaffectation de deux
parcelles AK n°253 et 254 sises angle rue de la
Paix/ rue de Pontoise ADOPTEE
DEL_2022_081
Cession des parcelles AK n°253 et 254 sises
angle rue de la Paix/ rue de Pontoise ADOPTEE
DEL_2022_082 ZAC Cœur de ville : Acquisition en Vente en l’ État futur d’achèvement d’un équipement public ADOPTEE
DEL_2022_083
ZAC Coeur de Ville : cession des parcelles
cadastrées AI n°51 et 652p, situées 23-25 rue
Victor Hugo.
ADOPTEE
DEL_2022_084 ZAC Bords de Seine: Rétrocession des espaces publics ADOPTEE
DEL_2022_085 Mise à disposition d'un bassin de natation provisoire ADOPTEE
DEL_2022_086
Demandes de subventions auprès de l’ensemble
des financeurs publics pour l’acquisition et l’
aménagement de classes modulaires pour la
rentrée scolaire 2022
ADOPTEE
DEL_2022_087 Règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant ADOPTEE
DEL_2022_088
Conventions relatives aux modalités de gestion
et de maintenance des équipements statiques et
dynamiques de feux tricolores sur le territoire de
la commune de Bezons
ADOPTEE
DEL_2022_089
Rapport d'activité annuel relatif à la délégation
de service public pour l'exploitation du marché
communal "Au temps des Cerises"
PREND ACTE
DEL_2022_090 Personnel communal – Création de postes ADOPTEE DEL_2022_091 Personnel communal – Transformations de postes ADOPTEE
DEL_2022_092 Compte-rendu des décisions de gestion courante PREND ACTE